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408W/198
,
1986-1996
Registre des délibérations. - Entretien d'une machine électronique 6747 à la bibliothèque Elsa-Triolet, contrat IBM : décision 1988-5 (page 90).
90W/19
,
8 janvier 1988
décision du maire
Personnel communal : dossiers administratifs individuels (de MUS à OUA).
522W/40
,
08/10/2003-23/12/2007
12 avenue du Huit-Mai-1945, démolition partielle d'un auvent et de baies en façade ouest en vue de la construction d'un lycée privé : permis de démolir PD 16B0007.
800W/38/12
,
2016
permis de démolir
Dossiers médicaux (n° 351 à 633).
408W/5
,
1942-1997
Matrice des propriétés bâties et non bâties (M251-M599) : registre.
548
,
1979
Dossiers médicaux n° 7769-7854.
760W/117
,
2010-2019
114 rue Diderot, nouvelle construction : permis de construire PC 17B0004.
777W/27/2
,
2017
permis de construire
Registre des délibérations. - Désignation de délégués du conseil municipal au comité de jumelage (page 40).
90W/3
,
29 mars 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux faits à la fontaine communale (n° 36 page 27).
977
,
8 novembre 1840
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Souscription pour une médaille à monsieur Combes ; subvention à la Société antituberculeuses de l'enseignement primaire et à la Ligue pour la suppression des servitudes de la zone (page 341).
995
,
26 mai 1905
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modifications des effectifs (page 21).
190W/25
,
27 novembre 1990
délibération du conseil municipal
Gestion internationale des biens familiaux (France, Australie, Espagne, États-Unis) : correspondance, attestations, conventions internationales (1957-1980). Opérations bancaires de Charles Arthur Mylles à la Lloyds Bank (1959-1977) et de Florence Amelia Whitwell Mylles à la Lloyds Bank (1959-1965).
114Z/105
,
1957-1980
Registre des délibérations. - Fourniture de produits surgelés, appel d'offre restreint : cahier des prescriptions spéciales (page 23).
7W/62
,
20 mars 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Suppression de la régie d'avance au collège d'enseignement secondaire Jean-Jaurès (page 97).
90W/1
,
27 février 1976
délibération du conseil municipal