Toutes les ressources 74 461 résultats (22ms)
753W/68
,
2015-2017
Registre des délibérations. - Programme de travaux neufs dans les bâtiments communaux de l'année 1979, emprunt d'un montant de 500 000 francs à la Caisse d'épargne de Paris (page 57).
90W/5
,
1er mars 1979
délibération du conseil municipal
JUSSY Charles
H/23
25 avenue Édouard-Vaillant, rénovation de la façade : déclaration préalable de travaux DP 15B0013.
692W/10/2
,
05/03/2015-09/07/2015
déclaration préalable
Autorisations de tournage : autorisations, arrêtés, états de recouvrement, plans de tournages, correspondance.
758W/54
,
2016
Dossiers médicaux n° 80860 au 81102.
590W/109
,
2006
HARMAND Ernest
H/20
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/520
,
2002-2018
.pdf et .odt
Bibliothèque municipale : registre d'enregistrement des prêts.
89
,
1936-1938
78 rue Candale-Prolongée, construction d'un pavillon : permis de construire PC 55B3896 et PC 59B0407.
43W/16/10
,
1955-1959
permis de construire
Registre des délibérations. - Propositions diverses (page 188).
994
,
7 juin 1901
délibération du conseil municipal
Dossiers d'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) de BE à BENA.
741W/5
,
2003-2013
Travaux d’aménagement du centre de santé Ténine, appel d'offres ouvert : offre retenue société Brezillon.
634W/21
,
2007
Ancienne société Burroughs, réhabilitation des locaux 3 rue Auger : appellation des dossiers techniques, actes d'engagement, cahiers des clauses, règlement appels d'offres, travaux entreprises, plans.
208W/151
,
1986-1989
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1991-188 (page 62).
190W/27
,
31 octobre 1991
décision du maire