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190W/21
,
2 août 1989
décision du maire
Engagements volontaires : enregistrement.
1132
,
1903-1912
Centre de vacances d'Oléron : photographies.
759W/2820
,
1996
photographie
Aide sociale à l'enfance (ASE), secours du centre communal d'action sociale (CCAS) et du fonds de solidarité logement (FSL) : décisions individuelles prises lors des commissions d'attribution [classement chronologique].
378W/1
,
1999
Haut-Pantin : dossiers sociaux (BOUD-CHRI).
490W/40
,
1985-2004
21 rue Sainte-Marguerite, isolation de combles et pose d'une fenêtre de toit : déclaration préalable DP 16B0038.
822W/22/8
,
2016-2022
déclaration préalable
61 rue Hoche [ancienne rue de La-Villette-Saint-Denis] et avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] : permis de construire.
21W/15/41, 4Fi/1270/1, 4Fi/1270/2
,
s.d.
permis de construire
30 rue des Pommiers et 32 rue de Candale : permis de construire PC 12B0044.
668W/32/2
,
14/12/2012-27/03/2013
permis de construire
Comptes inform. payés.
92W/34
,
07/1987-12/1987
Registre des délibérations. - Maintenance du matériel de classement situé au centre municipal de santé Cornet, contrat Electroclass : décision 1991-197 (page 74).
190W/27
,
28 novembre 1991
décision du maire
Entretiens entre des jeunes et d'anciens résistants déportés dans les camps (2AV138).
172W/2
,
1985
Fortifications. - Zone de servitudes militaires devenues zones sanitaires, annexion par la commune de Paris et déclassement de l'enceinte fortifiée : dossier technique.
U/66
,
1902-1935
Décisions du maire n° 325 à 360.
107W/2
,
10/1989-12/1989
Visite de l'école maternelle Jean-Jaurès par Jacques Isabet et des élus : photographies.
759W/595
,
30/09/1989
photographie
31 rue Guillaume-Tel : permis de construire.
21W/13/41, 4Fi/1189
,
1925
permis de construire