Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
683W/22
,
2008
Dossiers médicaux n° 46175-46410.
760W/380
,
2008-2019
Journée de carence : notes, tract, pétition, réglementation, documentation (2012). Assistantes maternelles, rémunération : protocole d'accord, correspondance (2008-2011) ; participations aux frais et avantages : notes, correspondance, documentation (2010-2012). Gestion du temps de travail, autorisations spéciales d'absence (ASA) aux agents disposant d'un mandat d'élu local : autorisations, attestation, correspondance (2008-2014). Rémunération et compensation du temps de travail, application du compte épargne temps (CET) : note, correspondance, réglementation, documentation (2004-2010) ; rémunération des heures supplémentaires : réglementation, notes (2010-2017) ; organisation et rémunération de l'encadrement de la pause méridienne en milieu scolaire : relevé de décisions, protocoles, correspondance (2010-2011) ; organisation des congés annuels : note, correspondance (2007) ; réorganisation des horaires de travail : correspondance (2012). Atteintes physiques et morales des agents dans le cadre de leurs fonctions, lutte contre le harcèlement : récépissé de main courante, compte rendu, documentation, correspondance (2011-2014) ; protection fonctionnelle contre les agressions : notes, comptes rendus, demandes de protection fonctionnelle, procès-verbaux de dépôt de plainte, rapports, correspondance (2012-2013) ; recrutement d'une psychologue : note, fiche de poste, CV, correspondance (2009-2012). Est Ensemble, négociations syndicales : statuts de la communauté d'agglomération, calendrier, comptes rendus, pétition, projet de protocole d'accord, répertoire, correspondance (2009-2010). Informatique, mise en place des bonnes pratiques : charte, note (s.d.) ; demandes de prime : correspondance (2011). Nouvelle bonification indiciaire, demandes : notes, correspondance (2009-2014). Squatteurs des Courtillières, évacuation : note (2008). Enlèvement de véhicules au marché Hoche, incident : correspondance, rapport (2008).
805W/17
,
2008-2017
Conseil municipal du 13/02/08 : dossier de séance XIII - Marchés (B).
566W/5
,
2008
Dossiers médicaux n° 79163-79353.
760W/546
,
2008-2019
Dossiers médicaux n° 71342-71515.
760W/510
,
2008-2019
Atelier « Métiers et migrations » (SEGPA Lavoisier et écoles primaires) : notes de dépouillement, photocopies de documents, questionnaires, documentation, transcriptions.
642W/10
,
2008
Travaux de démolition. - Suivi de chantier : correspondance, comptes rendus de réunions, récépissé de remise des clés, lettre de commande, plan d'accès au chantier, demande de permission de voirie. Consultation des entreprises pour les missions de démolition et de déconnexion des réseaux : correspondance, attestation, rapport de diagnostic, comptes rendus de réunions, cahier des charges, arrêtés du maire, plan des emplacements, plan des emprises du site, cahier des clauses techniques particulières, estimation provisoire du coût des travaux, calendrier prévisionnels des travaux, décomposition du prix global et forfaitaire, plan de masse, plan de situation, reportage photographique, plan d'implantation des sondages, lettre de commande, devis. Permis de démolir : demande de permis, plan de situation, plan de masse, reportage photographique, correspondance.
649W/80
,
2008-2010
Immeuble sis 29 rue des Sept-Arpents, dossier d'acquisition à un particulier n° 08-371 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/50/4
,
2008
Dossiers médicaux n° 34027-34140.
760W/274
,
2008-2019
Dossiers médicaux n° 841-898.
760W/10
,
2008-2018
Saisons culturelles 2008-2015, relations avec la presse. -Saison 2008-2009 : revue de presse. Saison 2009-2010 : revue de presse, dossier de presse. Saison 2011-2012 : dossier de presse. Saison 2012-2013 : dossier de presse, revue de presse, newsletters, communiqués de presse. Banlieues bleues 2013 : revue de presse. Saison 2013-2014 : revue de presse, dossier de presse. Saison 2014-2015 : dossier de presse. Revue Mouvement : ordres d'insertion, article.
729W/10
,
2008-2015
Familles des Courtillières, expulsion : correspondance, notes, articles de presse (2008). Police municipale, gestion : correspondance, rapports, charte de bon fonctionnement, compte rendu d'entretien, comptes rendus de réunions, notes (2008). Régie de quartier des Courtillières, liquidation : correspondance (2008-2009). Charte de développement Pantin-Aubervilliers, mise en place : correspondance, charte, avenant à la charte, projet de règlement intérieur du fonds d'aide au développement du commerce local (2009). Affaire du foulard islamique, gestion : correspondance, articles de presse, extraits de forums (2011). Stations du tramway T3, dénomination : correspondance (2011). Obsèques de Mme Lolive, préparation : correspondance, biographie de Jean Lolive, brouillon de discours (2011). Affaire Lascar, gestion : articles de presse, correspondance (2012). Usine de méthanisation, lutte contre l'installation : correspondance, articles de presse, notes (2012). Salariés de PSA Aulnay, attribution d'une aide : correspondance, notes (2013).
643W/3
,
2008-2013
Dossiers médicaux n° 88876-89056.
760W/587
,
2008-2019
Dossiers médicaux n° 14521-14746.
760W/174
,
2008-2019