829W
829W/1-2
,
2006-2022
Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
Commission FSL du 28 juillet 2011 : dossiers de A à Y.
657W/17
,
2011
MATHIEU René Henri
H/21
Registre des délibérations. - Autorisation d'exploitation en tant qu'activité classée d'un entrepôt sis 201 avenue Jean-Lolive, reconstruit après un incendie, par la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (folio 16).
400W/13
,
19 décembre 1996
délibération du conseil municipal
Spectacle de l'École municipale des sports (EMS) au gymnase Baquet : photographies.
759W/2794
,
2004
photographie
44 bis avenue Jean-Jaurès, aménagement d'un supermarché : permis de construire PC 85B2113.
828W/20/3
,
1985-1986
permis de construire
Bâtiments communaux, nettoyage des sols et vitres : appel d'offres restreint et offres non retenues.
263W/27
,
1998
Registre des délibérations. - Mesures à envisager pour la mise à l'alignement de l'immeuble Louis sis 88-90-92, rue de Paris (page 251).
1004
,
24 mai 1928
délibération du conseil municipal
Appel d'offres restreint. - Travaux de ravalement R+1 maternelle Joliot Curie : dossier de la préfecture.
432W/83
,
2001
Personnel communal : listes des agents disponibles en cas de mobilisation.
1219
,
1938
Registre des délibérations. - Programme 1987, avenant n° 2 à la convention avec le Département (page 65).
90W/20
,
3 mars 1988
délibération du conseil municipal
Dossiers scolaires en Y.
196Z/102
,
2011-2014
Registre des délibérations. - Association laïque des centres de loisirs et de vacances de l'enfance de Pantin, acompte sur subvention municipale pour 1977 (page 25).
90W/3
,
23 février 1977
délibération du conseil municipal
Aide au maintien dans les lieux ou à l'accès, commission locale : dossiers individuels.
452W/1
,
10/01/2002-14/02/2002
18 rue François-Arago : permis de construire PC 11B0051/1.
668W/17/2
,
05/03/2014-13/05/2014
permis de construire
