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17 octobre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'écoles (page 117).
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23 mars 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réception de monseigneur l’archevêque de Paris (page 103).
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26 février 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Déprédations commises par les troupes (page 152).
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14 janvier 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de deux bouches sous trottoirs dans la rue de Paris (page 229).
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13 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage au gaz de la route des Petits-Ponts (page 16).
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4 avril 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Impositions extraordinaires inscrites au budget primitif de 1872 et pour lesquelles le concours des plus imposés est nécessaire (page 197).
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20 octobre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs de la rue de la Villette-Saint-Denis (page 124).
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21 juin 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rues de la Gare et du Chemin-Vert : classement des alignements (page 35).
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23 septembre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemin de fer circulaire de la banlieue de Paris (page 230).
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13 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compagnie des eaux : fourniture supplémentaire du 1er au 31 mars 1871 (page 166).
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14 juin 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification des tarifs des frais d'octroi (page 43).
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12 octobre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemin de grande communication n° 13 : cession Rimailho (page 69).
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14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de deux groupes scolaires (page 18).
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4 avril 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs de la route impériale n° 3 (page 92).
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13 octobre 1869
délibération du conseil municipal