Toutes les ressources 74 461 résultats (42ms)
585W/1
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2008
Groupement d’intérêt public (GIP) des Territoires de l’Ourcq. - Constitution : compte rendu de la consultation écrite du comité des partenaires locaux du programme FEDER, délibérations, convention constitutive, arrêté préfectoral, dossier de présentation du programme Feder In’Europe (2009-2011). Élaboration d’une charte d’aménagement des berges du canal de l’Ourcq : délibération, cahier des charges, compte rendu de conseil d’administration du GIP, compte rendu de réunion, bilan du projet In’Europe, rapports, dossier de candidature au FNADT, plans (2010-2012). Étude des implantations portuaires et nautiques sur le canal : schéma directeur (2009).
713W/2
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2008-2012
Travaux de l'école du centre (Saint-Exupéry) groupe scolaire zéro énergie et démarche HQE, appel d'offres ouvert : offres retenues sociétés Rabot Dutilleul, Charpentiers de France, Stabi Ciam/Clestra, Thyssenkrupp, Le Cloarec.
634W/124
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2008
Maison Revel, inauguration : devis, coupures de presse, correspondance. Artisans, présentation : fiches de présentation des activités des artisans.
683W/22
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2008
698W
698W/1-44
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2008-2015
Jardins publics et parcs de la Seine-Saint-Denis
BIBH/SEI/053
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141
Petite enfance 2008, 2009, 2010.- Métiers petite enfance : dépliant info. Journal Petit à Pantin et supplément crèche et assistante maternelle. Accueil enfants-parents, point information relais : affiche, tract. Guide et fiches petite enfance 2008. Programmation trimestriel Café des parents : affiche, programme. Fêtes et spectacles : invitation.
664W/7
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01/2008-12/2010
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 08-621 à 08-660.
594W/15
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2008
Service dentaire : moulages de mâchoires.
519W/138
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2008
Immeuble 8 (rénové)-8 bis, rue Saint-Louis, péril imminent : arrêté, correspondance, procès-verbaux de constat, photographies, rapport d'architecte.
631W/10
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2008-2011
Immeuble sis 29 rue des Sept-Arpents, dossier d'acquisition à un particulier n° 08-371 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/50/4
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2008
Prestation pantinoise pour l’emploi d’une assistante maternelle (PPEAM). - Dossiers de bénéficiaires de S à V : attestations de l’employeur de versement d’indemnité de frais de garde d’enfant, décompte des cotisations, fiches de paie, pièces justificatives.
722W/11
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2008
Dossiers dentaires n° 22196-22356.
760W/855
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2008-2019
Familles des Courtillières, expulsion : correspondance, notes, articles de presse (2008). Police municipale, gestion : correspondance, rapports, charte de bon fonctionnement, compte rendu d'entretien, comptes rendus de réunions, notes (2008). Régie de quartier des Courtillières, liquidation : correspondance (2008-2009). Charte de développement Pantin-Aubervilliers, mise en place : correspondance, charte, avenant à la charte, projet de règlement intérieur du fonds d'aide au développement du commerce local (2009). Affaire du foulard islamique, gestion : correspondance, articles de presse, extraits de forums (2011). Stations du tramway T3, dénomination : correspondance (2011). Obsèques de Mme Lolive, préparation : correspondance, biographie de Jean Lolive, brouillon de discours (2011). Affaire Lascar, gestion : articles de presse, correspondance (2012). Usine de méthanisation, lutte contre l'installation : correspondance, articles de presse, notes (2012). Salariés de PSA Aulnay, attribution d'une aide : correspondance, notes (2013).
643W/3
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2008-2013
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 08-561 à 08-590.
594W/13
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2008