Toutes les ressources 74 461 résultats (55ms)
601W/115
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2008
Programmation du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour 2008, suivi des demandes de subventions relatives aux thématiques « prévention de la délinquance » et « pilotage et animation du dispositif » : formulaires, pièces annexes, notifications d'attribution, conventions, bilans (2008) ; suivi des demandes de subventions complémentaires relatives aux thématiques « emploi et développement économique », « éducation » et « santé » : formulaires, délibération du conseil municipal, notifications d'attribution, bilans (2008-2009). Programmation du CUCS pour 2009, pilotage : notes, compte rendu de réunion, fiches projets, tableau de programmation, délibération du conseil municipal, tableau de suivi, correspondance (2008-2009) ; suivi des demandes de subventions relatives à la thématique « habitat et cadre de vie » : formulaires, pièces annexes, conventions, bilans, correspondance (2009).
791W/6
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2008-2009
Dossiers médicaux n° 15078-15243.
760W/176
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2008-2019
Dépenses de fonctionnement de la ville. - Intermittents du spectacle, rémunération : factures (A-L).
601W/102
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2008
Secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux (MOU à MP).
608W/63
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2008-2010
Centre municipal de santé (CMS) Ténine et centre médico-psycho-pédagogique (CMPP), aménagement : dossier des ouvrages exécutés (DOE) des lots 2 à 6.
730W/72
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2008
Immeuble sis 13 rue Berthier, dossier d'acquisition à un particulier n° 08-389 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/3/1
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2008
729W
729W/1-10
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2008-2017
Dossiers médicaux n° 4740-4755.
760W/64
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2008-2019
Immeuble sis 27 rue Pasteur, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à Pantin Habitat n° 08-362 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/35/2
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2008
Villes de banlieues : personnel communal, élus locaux et politiques urbaines en banlieue parisienne au XXème siècle.
BIBH/BAN/030
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221
Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaire de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer, de déclarations d'impôts (dossiers 173 à 229).
551W/20
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2008
Immeuble sis 20 rue Honoré, dossier d'acquisition par voie de préemption à la SCI Mariano n° 08-387 : décision du maire n° 2008-79, déclaration d'intention d'aliéner, avis de France domaine, acte de vente, correspondance.
737W/15/2
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2008
Communication interne : affiche date conseil municipal, fonds d'affiche « service minimum d'accueil », demandes de rendez-vous, fonds d'affiche Infos mairie, invitations médaillés du travail, enveloppes élections CASC et commission paritaire, carte félicitations naissance, brochures évaluation interne, chéquiers absences syndicales, réception Journée de la femme.
680W/29
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2008-2010
Dossiers médicaux n° 4402-4486.
760W/55
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2008-2019