Toutes les ressources 74 461 résultats (29ms)
90W/4
,
11 mai 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Produit des amendes de l'octroi et frais de timbre, ouverture d'un crédit (n° 27/109 page 85).
977
,
8 mai 1842
délibération du conseil municipal
Liste électorale générale : registre (15e section).
312
,
s.d.
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
797W/174
,
2013-2018
.pdf et .odt
38 rue Jacques-Cottin : permis de construire.
21W/16/41, 4Fi/1358
,
s.d.
permis de construire
Registre des délibérations. - Autocar Saviem, remboursement de frais (page 46).
7W/62
,
26 juin 1974
délibération du conseil municipal
Noël Solidaire, organisation : notes, flyers, bilans.
795W/38
,
2020
Titres de transport aérien, marché à procédure adaptée ouverte : offres non retenues des sociétés Carol voyages, Air France, Havas voyage, Sonic Emea (2016-2017). Articles de menuiserie, marché à procédure adaptée ouverte n° 2016025 : offres non retenues des sociétés Norpano, Bois et materiaux (2016-2019).
764W/392
,
2016-2019
Piscine municipale : plans, courriers, délibérations du conseil municipal.
174W/52
,
1932-1971
1 rue Jacquart et 19 rue Courtois [ancienne 17 rue Courtois], agrandissement et surélévation : permis de construire.
21W/16/10, 4Fi/1333/2, 4Fi/1333/3
,
1890
permis de construire
Registre des délibérations. - Comptabilité du bureau de bienfaisance (page 57).
979
,
18 mai 1860
délibération du conseil municipal
Conseil municipal du 26/11/09 : dossiers de séance Marchés (n°21-22-23-24-25-26-27-28-29-30-31).
595W/10
,
2009
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (E-G).
438W/3
,
2002
13-15 rue Gabrielle-Josserand : permis de construire PC 90B2780.
245W/6/3
,
1990
permis de construire
Cérémonie du 11 novembre 1918 : affiche.
1Fi/2963
,
11 novembre 1958
affiche