Toutes les ressources 74 461 résultats (48ms)
979
,
5 septembre 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dénombrement de la population (page 328).
979
,
10 juin 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage à l'huile : traité avec madame veuve Saget et cie (page 254).
979
,
25 mai 1864
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Service des omnibus : subvention demandée par la Compagnie générale (page 173).
980
,
8 septembre 1871
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cessions de terrains rue de la Gare (page 97).
980
,
13 novembre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat de repères de nivellement (page 100).
980
,
26 février 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Impositions extraordinaires sur les chemins vicinaux de la commune (page 44).
980
,
20 octobre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éclairage au gaz de la justice de paix (page 215).
980
,
8 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés aux comestibles et aux fourrages (page 68).
980
,
14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commissariat de police (page 82).
980
,
25 septembre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnités Wolker (page 86).
980
,
25 septembre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rue Auger : élargissement (page 13).
980
,
4 avril 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location Marcus aux Quatre-Chemins (page 235).
980
,
6 avril 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote de 10000 francs aux familles réfugiées à Paris (page 142).
980
,
7 septembre 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rue des Sept-Arpents : indemnité pour reprise d'alignement (page 120).
980
,
23 mars 1870
délibération du conseil municipal