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H/23
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 51. - 51 avenue Jean-Lolive et 19 rue du Pré-Saint-Gervais, extension et réaménagement de bureaux et locaux sociaux dans le centre commercial Verpantin : permis de construire PC 98B0011/1.
487W/46/4
,
1998-2003
permis de construire
Services du secteur Jeunesse, Enfance, Culture : courriers.
102W/11
,
1988-1989
Conseil de révision, classe 1948 et ajournés des classes 1943, 1945 et 1946 : affiche.
1Fi/1762
,
9 septembre 1947
affiche
Avenue Jean-Lolive.
2FI/129
carte postale couleur
Commission communale de sécurité et d'accessibilité, contrôle des ERP et échanges avec la préfecture : arrêtés, procès-verbaux de visite, avis de sécurité incendie, certificats de notification, correspondance.
758W/38
,
1993-1996
Registre des délibérations. - Chemins ruraux : circulaire (page 2).
986
,
30 juin 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture et pose d'un ascenseur électrique à l'hôtel de ville, marché de gré à gré avec la société Ascinter Otis (page 51).
90W/1
,
26 septembre 1975
délibération du conseil municipal
DERMY Marcel Jean
H/20
Élections au tribunal et à la chambre de commerce, convocation des électeurs : affiche.
1Fi/713
,
2 décembre 1953
affiche
Service social, secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux individuels (NOB à PER).
275W/49
,
1997-1998
1 rue Meissonnier : déclaration préalable DP 16B0102.
743W/23/6
,
26/10/2016-29/05/2017
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Comptes de l'an XI (page 33R).
974
,
28 pluviôse an 12
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux supplémentaires à l'ancienne mairie (page 209).
988
,
13 mai 1887
délibération du conseil municipal
Portrait du frère Dominique Rustuel : photographies.
759W/2506
,
janvier 1997
photographie