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14 février 1860
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emprunt de 3 000 000 francs (page 354).
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21 février 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réparation de l'école des garçons et de son mobilier : ouverture d'un crédit de 2100 francs (page 18).
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26 mai 1859
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location de logements à des fonctionnaires de la mairie (page 36).
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17 février 1860
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de matériaux provenant de démolitions dans le cimetière (page 393).
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24 août 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation de trois conseillers municipaux (page 221).
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23 juin 1863
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Conditions de viabilité imposées à l'acceptation de trois rues au lieu-dit de Rouvray (page 154).
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21 novembre 1861
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité de terrain au sieur Barthomeuf (page 390).
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18 juillet 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de plans d'alignement (page 129).
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25 mai 1861
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat de musique pour les écoles communales (page 184).
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26 mai 1862
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente des arbres de la place de l'Église (page 106).
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26 février 1861
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Agent voyer : traitement et attributions (page 377).
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9 avril 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Santini : réhabilitation (page 371).
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9 avril 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Second vicaire aux Quatre-Chemins : demande d'un vote de 600 francs (page 327).
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10 juin 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Gratification à monsieur Julien (page 273).
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11 février 1865
délibération du conseil municipal