Toutes les ressources 74 461 résultats (21ms)
1007
,
18 juillet 1936
délibération du conseil municipal
Liste électorale générale : registre (18e section).
318
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s.d.
Registre des délibérations. - Subvention complémentaire au Club multi sports (CMS) en 1972 (page 78).
7W/60
,
29 septembre 1972
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Augmentation de la part fixe des conducteurs de taxis salariés (page 35).
90W/1
,
19 juin 1975
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élections municipales de 1977, approbation des tarifs de mise sous enveloppe des documents électoraux (page 24).
90W/3
,
23 février 1977
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vaucanson. - 2-8 rue Vaucanson, construction d'une résidence pour personnes âgées : permis de construire PC 00B0018/2.
487W/49/3
,
2003-2013
permis de construire
Registre des délibérations. - Compte administratif du service assainissement, virements de crédits (page 14).
90W/5
,
12 octobre 1978
délibération du conseil municipal
Première et deuxième commissions : comptes rendus.
266W/17
,
1996
Registre des délibérations. - Acquisition d'un assortiment de poids modèles (n° 48 page 34V).
976
,
19 octobre 1834
délibération du conseil municipal
Demandes de dérogation, suivi par la commission : tableaux récapitulatifs par établissement des demandes et des avis (années scolaires 2010-2011 à 2021-2022).
829W/2
,
2010-2021
.ods
Registre des délibérations. - Modification des limites entre Pantin et Bobigny (page 57).
90W/10
,
2 décembre 1982
délibération du conseil municipal
Institut médico-pédagogique (IMP) : appel d'offre, sondages, plans, enseigne, devis classés non retenus, sécurité, procès-verbal de réception provisoire, lots.
174W/10
,
1937-1973
Publication des rôles pour 1871 : affiche.
1Fi/1861
,
11 septembre 1871
affiche
Dossiers d'accompagnement des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) de HOU à HUY.
767W/37
,
1999-2013
3 rue Toffier-Decaux, implantations sur voiries : déclaration préalable DP 18B0042.
777W/13/2
,
2018
déclaration préalable