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208W/36
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1969-1971
Registre des délibérations. - Réalisation de 78 logements et 82 parkings dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin pour un emprunt de 25724971 francs auprès de la Caisse des dépôts et consignations (page 63).
90W/20
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3 mars 1988
délibération du conseil municipal
Logement. - Pollutions sonores : dépôts de plaintes (1967-1968, 1975). Reconstruction et logements de première nécessité (rue Méhul et rue Candale, rue Jules-Auffret, avenue Anatole-France, rue de Paris) : rapport de travaux (1954-1955). Logements vacants (1953-1975).
Q/275
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1953-1975
École de Plein Air - Repas et cuisine
Distribution des prix : affiche.
1Fi/2563
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26 juillet 1931
affiche
7 rue Théophile-Leducq : déclaration préalable de travaux DP 12B0051.
652W/21/7
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18/06/2012-31/10/2012
déclaration préalable
Immeubles des Économiques avenue Anatole-France : photographies.
814W/1152
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[1990]
Travaux de clôture du mail Charles-de-Gaulle, marché à procédure adaptée ouverte n° 2015010 : offre retenue. Travaux d´abattage, essouchage et taille d´arbres, marché à procédure adaptée ouverte n° 2015093 : offre retenue. Acquisition de matériel médical pour les centres municipaux de santé, marché à procédure adaptée ouverte n° 2015071 : offre retenue.
764W/359
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2015
Statistique agricole : relevés des données (1927-1960) ; commission cantonale et communale : comptes rendus de réunions (1903-1937).
F/4
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1903-1960
Matrice des contributions personnelles mobilière et des patentes : registre.
375
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1909
Pôle « accueil » : dossiers sociaux.
826W/232
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2015-2022
.pdf et .odt
Cartes nationales d'identité : récépissés de retrait en mairie.
661W/64
,
août 2013
28 rue Jacquart : déclaration préalable de travaux DP 11B0052.
609W/26/1
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26/05/2011-11/07/2011
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Demande des agents du commissariat de police (page 243).
990
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13 mai 1891
délibération du conseil municipal
Soirée dansante organisée par les jeunes du service municipal de la Jeunesse (SMJ) à la salle des Gavroches de l'Îlot 27 : photographies.
814W/659
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juin 1988