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carte postale N/B
Convention de gestion du parc de stationnement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église : création de la ZAC, cession à la commune du parking, documents sur le matériel, convention de gestion pour janvier à juillet 2001 signée avec la SEMIP (1988-2001). Délégation de service public (DSP) pour le stationnement payant : convention, observations de la préfecture, compte rendu sur l'exécution de la DSP, recettes du service, avenant prolongeant d'un an la convention (1993-2001).
399W/7
,
1988-2001
Dossiers médicaux n° 29980-30164.
760W/248
,
2007-2019
37 rue Lépine, construction d'un pavillon d'un étage : permis de construire.
21W/20/33, 4Fi/1507/2
,
1926
permis de construire
Centre administratif Victor-Hugo. Béton ouest coupes : plans de façade (2).
208W/42
,
1969-1971
Registre des délibérations. - Ferme de la rue du Pré-Saint-Gervais (page 24).
7W/53
,
24 mars 1952
délibération du conseil municipal
Marché de l'église de Pantin et avenue Jean-Lolive, avant et après la mise en place des structures fixes : photographies (octobre 1976 et 1989).
814W/370
,
1976-1989
Délégation de service public pour le stationnement payant, procédure suspendue : dossiers de candidature des entreprises.
399W/9
,
1999-2000
Grands moulins de Pantin : journées européennes du patrimoine
BIBL/URB/042
,
2007
Travaux dans les écoles : photographies.
814W/31
,
05/09/1990
Registre des délibérations. - Construction de jardinières, marché négocié Biarnais : décision 1982-141 (page 46).
90W/10
,
26 novembre 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Établissements classés : demande de modification de la loi du 19 décembre 1917 (page 131).
1005
,
26 décembre 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur comptes et budgets de la maison des vieillards (page 270).
1008
,
27 novembre 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision annuelle des listes électorales (page 255).
985
,
18 novembre 1881
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 114256-114383.
760W/695
,
2007-2019