Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
737W/14/4
,
2010
Accueil d'étrangers par un résident pantinois pour une durée limitée : attestations d'accueil, formulaires de demande, copies de pièces d'identité, de quittances de loyer et de déclarations d'impôts (n° 500-549).
776W/51
,
2018
Appel d'offres ouvert. - Fourniture de matériel pour les ateliers municipaux lots 8 et 10 infructueux.
432W/34
,
2002
Registre des délibérations. - Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables (page 257).
1007
,
10 juin 1937
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire collège d'enseignement secondaire Jean-Lolive, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat, avocat : décision 1987-3 (page 76).
90W/16
,
8 janvier 1987
décision du maire
Registre des délibérations. - Éclairage de la route des Petits-Ponts (page 230).
991
,
12 mai 1893
délibération du conseil municipal
Sans titre
OAP/106
,
1994
peinture
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, centre communal d'action sociale : extraits des délibérations de la commission administrative.
35W/44
,
1980
Registre des délibérations. - Prorogation pour cinq années de l'octroi de banlieue (page 261).
992
,
31 mai 1895
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Lycée d'enseignement professionnel Félix-Faure, demande de subvention exceptionnelle (page 58).
90W/10
,
2 décembre 1982
délibération du conseil municipal
« Citroën en lutte. Pour leurs revendications, agissons avec eux pour réussir le changement » : affiche.
1Fi/178
,
1981
affiche
Fonds d'intervention de quartier : commissions, comptes rendus.
478W/10
,
1995-1997
Bordereau détaillé des dépenses.
1805
,
1910-1926
Registre des délibérations. - Centre administratif, avenant n° 4 au bail du 24 octobre 1973 avec l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE) : décision 1979-52 (page 11).
90W/6
,
7 juin 1979
décision du maire
Aide sociale. - Secteur des Quatre-Chemins : dossiers individuels (de U à Z).
538W/28
,
2002-2006