Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
536W/13
,
21/03/2007
Conseil municipal du 21 mars 2007 : dossier de séance (II Aménagement (N)).
536W/10
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21/03/2007
Conseil municipal du 21 mars 2007 : dossier de séance (II Aménagement (N)).
536W/9
,
21/03/2007
Conseil municipal du 21 mars 2007 : dossiers de séance (III Habitat (A-B, F), IV Affaires scolaires, V Affaires culturelles, VI Affaires sportives, VII Affaires sanitaires et sociales).
536W/11
,
21/03/2007
Conseil municipal du 21 mars 2007 : dossiers de séance (IX délégation de service public, X Affaires techniques (A-D), XI Démocratie locale, vie associative et vie des quartiers, XII Prévention sécurité, XIII Personnel, XIV Communication, XV Information).
536W/14
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21/03/2007
Conseil municipal du 21 mars 2007 : dossiers de séance (VIII Marchés (A-B).
536W/12
,
21/03/2007
Conseil municipal : registre des délibérations.
550W/34
,
21/03/2007-27/06/2007
19 rue Magenta : déclaration de travaux DT 07B0020.
521W/9/1
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22/03/2007-27/04/2007
Déclaration de travaux
14 bis passage Roche : permis de construire PC 07B0012.
565W/31/4
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23/03/2007-04/12/2007
permis de construire
19 rue du Chemin-de-Fer : déclaration de travaux DT 07B0019.
521W/2/7
,
26/03/2007-12/04/2007
Déclaration de travaux
41-43 rue Victor-Hugo, construction d'une cabine haute tension : déclaration de travaux DT 07B0021.
521W/13/11
,
28/03/2007-25/06/2007
Déclaration de travaux
Revenu minimum d'insertion (RMI), suivi des bénéficiaires : listes établies par la commission locale d'insertion (CLI) des contrats, fiches individuelles de suivi statistique des bénéficiaires à la signature du contrat.
541W/23
,
04/2007-06/2007
11 rue Rouget-de-Lisle, remplacement d'une fenêtre par une porte-fenêtre : déclaration de travaux DT 07B0023.
521W/12/5
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08/04/2007-24/05/2007
Déclaration de travaux
8 rue Lépine : permis de construire PC 07B0013.
565W/29/5
,
10/04/2007-30/05/2007
permis de construire
31 rue du Pré-Saint-Gervais : déclaration de travaux DT 07B0022.
521W/11/8
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10/04/2007-15/06/2007
Déclaration de travaux