Toutes les ressources 74 461 résultats (17ms)
814W/269
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janvier 1990
Marchés. - Ouvriers bâtisseurs 83033000. Forclum 83039000. Jouneau 83040000. Forclum 83041000. Sade 83042000. Socotec 83044000. Plastic Omnium 83046000. Drouets 83047000. France VI 83048000. Eurovoirie 83049000.
44W/10
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1983
Registre des délibérations. - Assistance technique et entretien du parc des machines situées dans différents bâtiments communaux, contrat d'abonnement Cemab : décision 1987-45 (page 21).
90W/17
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20 mars 1987
décision du maire
EDF. - Suppression de branchements : rue Lapérouse, rue Magenta, rue Berthier (1993). Ouvertures de fouilles (1994-1996). Déclarations d'intention de commencer les travaux (1992-1995). Compagnie générale des eaux : déclarations d'intention de commencer les travaux (1992-1995). Télécom : projets d'ouvertures de fouilles, projets de travaux (1992-1997).
293W/32
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1993
DARCHE Jean
H/20
Maternelle Brassens : cahier des clauses techniques particulières, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières.
174W/92
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1986
Registre des délibérations. - Remboursement à madame Maire du prix d'une concession décennale (page 203).
984
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25 mars 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu relatif au sectionnement de la ligne Pantin-Église - Mairie de Saint-Ouen (page 118).
998
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5 août 1910
délibération du conseil municipal
Conseil municipal, délibérations : dossiers de séances.
791
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19/05/1959-30/09/1959
80 avenue du Général-Leclerc : déclaration de travaux DT 03B0073.
460W/13/2
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2003
déclaration de travaux
Commissions des marchés : comptes rendus, demandes d'emplacements et réponses.
641W/21
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2006-2008
Personnel d'encadrement, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (Bi-By).
286W/3
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1996
Reprise du fonds de commerce par Peters SA : transfert du règlement des factures (1994-1995). Gestion de Poulet SA par Melle Mylles après la cessation d'activités (1998-2001).
114Z/15
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1994-2001
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/505
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2002-2018
.pdf et .odt
29 rue Jules-Auffret, travaux sur construction existante : déclaration préalable DP 18B0049.
777W/8/2
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2018
déclaration préalable