Toutes les ressources 74 461 résultats (23ms)
90W/22
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29 juillet 1988
décision du maire
Nouvel hôtel de ville, dossier technique de construction : plans, avis techniques des commissions, comptes rendus d'essais de matériaux, carnets de détails des plans, approbations d'emploi des matériaux. - Chauffage ventilation (Rineau).
237W/7
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1991-1993
Registre des délibérations. - Admissions à l'assistance : vieillards, infirmes et incurables (page 295).
1003
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25 juin 1926
délibération du conseil municipal
Centres de loisirs Sadi-Carnot et Jean-Jaurès, inscription aux activités périscolaires : formulaires individuels [classement alphabétique].
724W/51
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2016-2017
Débits de boissons. - Créations, mutations, translations de licences IV : formulaires de demande, copies de pièces d'identité, attestations de formation.
818W/22
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2021-2022
Registre des délibérations. - Indemnité à monsieur Coudray (page 286).
996
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19 juin 1907
délibération du conseil municipal
Dossiers du personnel (LAL-LOU).
51W/20
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1986
Centre de vacances "Le Revard". - Plans : série B&D, plans d'ensemble.
156W/62
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1955-1986
Sortie champêtre de l´Association pantinoise de protection des animaux : affiche.
1Fi/628
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4 juillet 1954
affiche
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Îlot 27. - 10 rue Scandicci, création de locaux poubelles et réaménagement des halls de l'immeuble Les Coursives : permis de construire PC 99B0017.
487W/41/6
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1999
permis de construire
Portrait de l'enfant Ben Hariz : photographies.
759W/2746
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01/10/2002
photographie
36 rue Beaurepaire, surélévation d'un pavillon : permis de construire PC 84B0522.
129W/5/2
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1984-1985
permis de construire
Bilans annuels présentés à l'assemblée générale pour les exercices 1944 à 1957 : procès-verbaux des séances des assemblées générales et des conseils d'administration, rapports de gestion, feuilles de présence, pouvoirs, convocations, bilans et situations comptables, correspondance.
114Z/6
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1946-1958
Registre des délibérations. - Changement de dénomination d'une partie de la rue des Écoles en rue Diderot (page 21).
1006
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19 juin 1931
délibération du conseil municipal
9 rue Cécile-Faguet, extension d'un pavillon : permis de construire PC 58B0170.
43W/21/4
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1958
permis de construire