Toutes les ressources 74 461 résultats (27ms)
400W/13
,
27 février 1997
délibération du conseil municipal
Fresque sur les murs de la cour de l'école maternelle Eugénie-Cotton : photographies.
759W/500
,
01/07/1984
photographie
Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 27. - Construction de la crèche Rachel-Lempereur : dossier administratif, plans. Approbation de l'équipement crèche : délibération du conseil municipal (28 novembre 1973). Convention ville de Pantin-OPHLM pour la construction de la crèche (19 juin 1975). Délibération du préfet de la Seine-Saint-Denis autorisant l'ouverture de la crèche (23 août 1976).
242W/24
,
1973-1976
Registre des délibérations. - Classes de neige en 1974 (page 77).
7W/61
,
22 novembre 1973
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxe d'habitation, modification du taux d'abattement pour personnes à charge (page 60).
90W/11
,
23 juin 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur demande Cuénot et cie : établissement classé (page 54).
1003
,
27 mai 1924
délibération du conseil municipal
Marchés. - SAE Bureau 91019. Casali 91076. Cifec 91011. Coop Eva 91005.
139W/55
,
1991
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/365
,
1995-2019
.pdf et .odt
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
797W/540
,
2002-2018
.pdf et .odt
Budget, comptabilité.
314W/85
,
1993-1996
Registre des délibérations. - Accueil d'une antenne des services sociaux municipaux, location des logements 1083 et 1084 sis 2 allée Georges-Courteline à l'office interdépartemental (page 57).
90W/2
,
24 septembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché Etit, avenant n° A 11-122 pour augmentation du marché : décision 1986-12 (page 6).
90W/15
,
23 janvier 1986
décision du maire
Permissions de voirie n° 18-822 à 18-830.
792W/46
,
2018
Classes vertes à Senailly : photographies.
759W/975
,
12/05/1989
photographie
Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Berthier (lot n°16), acquisition (folio 87).
400W/13
,
27 mars 1997
délibération du conseil municipal