Toutes les ressources 74 461 résultats (26ms)
774W/46
,
2017
Titulaires : accidents de travail (1er semestre).
160W/53
,
1979
Dossiers médicaux n° 35406-35477.
760W/295
,
2007-2019
Concert public : affiche.
1Fi/657
,
23 mai 1958
affiche
50 avenue Jean-Jaurès : permis de construire.
43W/72/1
,
1957-1959
permis de construire
Centre communal d'action sociale, litiges usager.
577W/68
,
2001-2007
Registre des délibérations. - Ouverture du chemin dit des Baillis (page 164).
989
,
7 novembre 1888
délibération du conseil municipal
HUET Adrien Émile
H/23
9 rue Boieldieu : certificat d'urbanisme CU 99 B0009.
503W/27/13
,
1999
certificat d'urbanisme
Cartes de rationnement, lieux de distribution : affiche.
1Fi/1388
,
18 octobre 1944
affiche
Registre des délibérations. - Avis sur demande d'enquête de commodo et incommodo pour la Société anonyme des pétroles Jupiter (page 41).
1004
,
8 avril 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Massaloup (Webster), note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1992-106 (folio 44).
400W/2
,
27 juillet 1992
décision du maire
Élections générales et consultation par voie de référendum sur la loi constitutionnelle de 1945, arrêté préfectoral : affiche.
1Fi/977
,
4 octobre 1945
affiche
Cours professionnels aux apprentis-mécaniciens : affiche.
1Fi/1609
,
17 septembre 1940
affiche
Dépenses de fonctionnement ville : factures de Gaz Hop à Getrac.
667W/31
,
2013