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20 novembre 1856
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'un deuxième marché aux comestibles à Belleville, avis (page 56R).
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8 août 1854
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition à l'amiable de la propriété sise 98-100 rue de Paris aux héritiers Narjot, contraction d'un emprunt (page 49V).
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2 avril 1854
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses de la garde nationale, budget supplémentaire de 1856 (page 88R).
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15 mai 1856
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement de l'instituteur en 1855, instauration d'une surimposition extraordinaire (page 51V).
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20 mai 1854
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1848 (n° 3 page 1V).
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14 juillet 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cartes de différence délivrées aux indigents et aux nécessiteux, prise en charge par le bureau de bienfaisance et augmentation de ce fait de la subvention allouée annuellement par la commune (page 79R).
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23 décembre 1855
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis du conseil sur le projet d'alignement des routes départementales n° 23 et 26 dans les traversées de Bagnolet, de Pantin, et du Pré-Saint-Gervais (page 94V).
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16 juillet 1856
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Destruction des tuyaux de conduite des eaux alimentant la fontaine publique, paiement des frais d'avoué dans le cadre de la procédure judiciaire contre les sieurs Dumoutier père et fils responsables des excavations ayant provoqué le sinistre (n° 5 page 6V).
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3 février 1850
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nouvelle mairie et écoles : travaux d'appropriation (page 95R).
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16 août 1856
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Insuffisance des revenus communaux : vote de trente centimes additionnels (page 94R).
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25 mai 1856
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'une salle d'asile privée de soixante places 24 place de l'Église, subvention accordée à madame veuve Olen afin d'y recevoir les enfants indigents de la commune (page 62R).
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20 février 1855
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Droit d'octroi sur les vins, cidres et poirés, l'alcool et la bière, modification du tarif (page 61R).
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11 février 1855
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de déplacement de la station de chemin de fer de Noisy-le-Sec, ouverture d'une enquête administrative (page 13R).
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6 octobre 1850
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cimetière communal, acquisition d'un terrain pour son agrandissement et réalisation de travaux de clôture (page 86R).
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15 mai 1856
délibération du conseil municipal