Enquêtes commodo et incommodo : correspondance, notifications municipales et préfectorales, affiches, arrêtés préfectoraux, journaux, pétitions, plans des maisons. - Avenue Édouard-Vaillant, 2 Wanschoousse (1959), 7 Guillier (1944-1969), 14 SNCF gare des marchandises (1966), 16 Chauvière (1923), 17 Tous Sports (1923-1928), 17 Blanchisserie de l'Avenir (1936), 17 Eco Blanc (1937-1955), 17 Elis Blanchisserie (1971-1978), 20 Verreries de la Seine (1934-1935), 20 Motobécane (1954-1966), 28 Grandes Brasseries et malteries de Champigneulles (1953-1955), 28-32 Hayem (1919-1925), 28-32 Carpathy (1934-1935), 30 Société des forges et fonderies de Paris (1916), 33 Gadoux (1935-1955), 34 Nicaise (1963-1964), 34 Smo (1970-1971), 34 Sourthez (1970-1971), 40 Bellier (1932), 40 Gouin (1955), 50 Weyher et Richemond (1880-1922), 50-52 Aussage (1952-1962), 55 Moquette Services (1974), 56 Hugot (1883-1912), 56 Société Auguste Pellerin (1926-1938), 57 Saussier (1928-1929), 58 Raffinerie de pétroles du Nord (1953), 65 Husson (1925), 66 Cochepin (1894-1914), 80 Hélier (1952), 83 Humbert (1910), 91 Comptoirs français (1927). Rue Étienne-Marcel, 7 Montaine (1931-1932), 11 Chapchoul et cie (1959), 13 Poulain (1939-1949), 13 Gauthier (1951-1955), 14 Société des charcutiers (1926-1956), 16 ter Rouffignac (1932-1947), 16 ter Chardonnet (1955-1969), 17 Société des produits chimiques Guiot (1934-1947), 17 Electrodistribution (1972), 22 Mayeur (1975), 27-29 Docks Rémois (1937), 35 Brochot (1924), 35 Beaujean (1926), 37 Gilles (1963-1964), 57 Hartmann et Poulet (1912-1913), 58 Comptoirs français (1937-1946).

9W/17 , 1880-1978  

Marchés négociés. - Groupe scolaire Henri-Wallon, marchés d'ingénierie (1980-1984). Opération Édouard-Vaillant, centre de loisirs (1981). ZAC de l'Ourcq, cité administrative (1982-1983). École Aragon quai de l'Ourcq (1983). École Cochennec, aménagement des vides sanitaires et surélévation du préau (1983-1984). Maternelle Joliot-Curie, aménagement de vides sanitaires (1984). Place du marché des Courtillières, aménagement (1984). Opération Édouard-Vaillant, aménagement de la zone nord-est (1985).

136W/133 , 1980-1985  

Cartes de voeux reçues (1997). Parti socialiste, section de Pantin : liste des adhérents de la fédération de Seine-Saint-Denis (janvier 1999) ; étude comparative des résultats aux élections présidentielles, législatives, cantonales et européennes de 1997 à 1999 ; bilan de 18 mois de mandat de Bertrand Kern, député de la Seine-Saint-Denis (1999). Économie pantinoise, études : "Quelques données statistiques sur le marché du travail à Pantin" sous la direction de Bruno Carrère conseiller municipal (octobre 1996), "Étude de l'appareil commercial de Pantin : propositions" par SM Conseil (octobre 1998), "Constats et chiffres-clefs du secteur textile : dossier documentaire" par Arte Consultants avec le concours du service du Développement économique de Pantin (1998).

390W/2 , 1997-1999  

Îlot 27. - Projets de réalisation d'équipements collectifs : conventions Ville / HLM pour crèches et autres équipements (non précisés) (1973-1975). Expropriations accords amiables : 33bis, rue Auger (1972-1973), 31-31bis, avenue Jean Lolive, 31bis, avenue Jean Lolive, Giroud "Jouets Gégé" 33, rue Auger, SEMIP à Ville de Pantin rue Auger. Évictions commerciales : actes notariés. Centre socio-éducatif, projet : cession de terrains, actes notariés, marché d'architecture et d'ingénierie, acquisition de droits immobiliers, demandes de subventions, conventions, correspondance (1978-1982).

192W/232 , 1973-1975  

Journée sans ma voiture, organisation : comptes rendus de réunions, correspondance, notes (1999-2000). Charte de propreté urbaine, projet de mise en place : notes, correspondance (1999). Centres de ressources Professions Banlieues : rapports d'activités (2003). PactArim93 : rapports d'activités (1999). Ville de Pantin : bilans des actions menées (1995-2000). Dispositif municipal de lutte contre l'exclusion : bilan (1999). Projet de ville de Pantin : bilan (1999). Contrat local de sécurité : rapport (2000). Restauration collective à Pantin : synthèse (1999). Plan départemental d'élimination des déchets, projet : comptes rendus de réunions, correspondance (1999). Hôtel du Parc, situation d'habitat indigne : notes, correspondance (2002).

575W/6 , 1995-2003  

505W

505W/1-13 , 1973-2007  

Enseignement, syndicats d'enseignants et personnel enseignant. - Syndicats d'enseignants (SNAASEA, SNES), relations avec la ville de Pantin : tracts, courriers, revendications, motions, comptes rendus de réunions (1969-1976). Comité local d'action laïque, relations avec la municipalité : revendications, tracts, courriers, motions, comptes rendus de réunions (1969-1976). Comité départemental d'action laïque, relations avec la municipalité : revendications, tracts, courriers, motions, comptes rendus de réunions (1974). Collèges d'enseignement général et industriel et collèges d'enseignement secondaire et technique, modification de la carte scolaire et suppression des CEI : courriers, équipements des classes, problèmes d'effectifs, désignation des représentants de la municipalité dans les établissements (1970-1973). Personnel enseignant, grèves et actions syndicales : tracts, courriers, notes au bureau municipal (1970-1975). Instituteurs, indemnités de logement : délibérations, courriers, comptes rendus de réunions avec représentants syndicaux, circulaires UMAP (1973-1977). Personnel enseignant, logement : circulaires UMAP, délibérations, courriers, comptes rendus de réunions avec représentants syndicaux (1969-1976).

282W/22 , 1969-1977  

Consultations diverses. - 14, rue Béranger : pièces, courriers, arrêtés. Permis de construire Euroflash : courriers, pièces. Convention avec le théâtre-école : projet de convention, pièces. Contentieux : procédure, pièces, projet de transaction. Consultation SEMIP et Pantin Habitat : pièces, lettre d'observations du préfet. Société FIGA pour accès au domaine public : lettre FIGA, note au cabinet du maire. Protocole d'emploi ville et responsable du service Restauration scolaire : protocole, note. 20, rue Boieldieu : note au DGST, courriers. Marché public laboratoire Bondard : courriers, pièces, observations de la préfecture. Aïd El Kébir 2004 : pièces, courriers préfecture. Droit à l'image : courriers TF1. Convention d'occupation du domaine public par la société Telfrance pour une série télévisée PJ : convention, correspondance. Brocante le 5 septembre 2004 société SPAM : pièces, convention, courriers. Projet d'achat de fonds de commerce : pièces, notes. Foncier aux Courtillières, interprétation d'une clause de bail emphytéotique : pièces, notes. Téléthon 2004 : convention, pièces, courriers.

463W/18 , 1996-2004  

Immeuble sis 14, rue Cartier-Bresson : rapports d'enquête [contenant des données nominatives telles que la liste des habitants et des informations sur leurs logements], correspondance, renseignements d'hygiène (1997-2007). Immeuble sis 8, rue Sainte-Marguerite, résorption de l'habitat insalubre (RHI) : fiches techniques, correspondance, notification de l'arrêté préfectoral du 2 juin 1998 (1989-2001). Immeuble sis 7, rue Berthier, résorption de l'habitat insalubre (RHI) : fiches techniques, correspondance, notification de l'arrêté préfectoral du 2 juin 1998 (1990-1998).

670W/13 , 1997-2007  

École de Plein Air. - Dossier technique, construction : plans (1928-1962). Devis d'installation de cloisons, plans (1960). Correspondance avec les entreprises, la préfecture, publicités, plans (1929-1971). Agrandissement, demandes de subventions sur le plan d'équipement d'hygiène sociale : délibérations, dossier technique (1958-1961). Cahier des charges générales (1931). Historique de l'école (1947). Devis estimatif (1931). Nivellement général du lieu de construction : plans (1928-1960). Isolation thermique : devis, documentation, publicités entreprises (1935-1964). Adoucisseurs d'eau : devis, courriers, installation (1935-1964). Réparation du portail : devis, pose, travaux (1935-1964). Coffres pour le transport de la soupe : acquisition, devis des sociétés (1935-1964).

156W/31 , 1928-1971