Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
827W/18
,
2021-2022
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activités, budgets prévisionnels.
807W/1
,
2021
52 rue Cartier-Bresson, surélévation et transformation d'un atelier en habitation : permis de construire PC 21B0014.
828W/3/4
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2021-2022
permis de construire
Permissions de voirie n° 21-035 à 21-053.
823W/19
,
2021
Conseil municipal du 18 mars 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Espaces publics (n° 17-20), Gestion de proximité et commerces (n° 21), Direction générale des services (n° 22-26), décisions (n° 27)).
832W/7
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2021
16 rue Pierre-Brossolette, construction d'une maison : permis de construire PC 21B0022.
828W/29/7
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2021
permis de construire
2-4 rue Myriam-Makeba. - Construction d'un immeuble de cinquante logements, modification de façades et de la clôture : permis de construire PC 18B0023/1.
828W/29/1
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2021-2022
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-64 à 21-96.
820W/3
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-97 à 21-126.
820W/4
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2021
Conseil municipal du 14 avril 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Finances (n° 1-12), Ressources humaines (n° 13), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 15), Développement local (n° 16-18), Habitat et logement (n° 19)).
832W/9
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2021
Permissions de voirie n° 21-074 à 21-108.
823W/21
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2021
Aide sociale légale. - Allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA), versement par la Caisse des dépôts et consignations : bordereaux de transmission des dossiers. Aides gérées par la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH), allocation personnalisée d'autonomie (APA), allocation représentative aide ménagère (ARAM), hébergement personne âgée et handicapée et forfait Améthyste, versement par le département de la Seine-Saint-Denis : bordereaux de transmission des dossiers.
833W/2
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2021
Salons des associations 2021, organisation : devis, commandes de prestations et de matériel, plans.
807W/12
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-501 à 21-536.
820W/15
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-31 à 21-63.
820W/2
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2021