Toutes les ressources 61 086 résultats (10ms)
765W/2
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2018
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels (M-R).
751W/8
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2018
Assurances. - SMACL, responsabilité civile : dossiers de sinistres n° 85-93-99-101-103. Breteuil, dommages aux biens : dossiers de sinistres n° 84-87-97-109. Accidents enfants : dossiers n° 1 au 108.
765W/20
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2018
Conseil municipal du 18 octobre 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Éducation et loisirs éducatifs (n° 41-42), Cadre de vie et démocratie locale (n° 43), Voirie et déplacements (n° 44-45-46), Direction générale des services (n° 47-48-49-50), information (n° 51)).
765W/14
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2018
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activité, budgets prévisionnels (C-E et 9.7 degrés).
751W/5
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2018
Conseil municipal du 13 décembre 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-2), Finances (n° 3-4-5-6-7-8), Ressources humaines (n° 9-10-11-12-13), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 15-16-17-18-19-20-21-22-23-24-25-26-27-28), Développement local (n° 29-30)).
765W/16
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2018

Sans titre
OAP/270
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2018
dessin
Bureau municipal du 5 février 2018 : convocation, ordre du jour, document unique. Commissions municipales du 12 février 2018 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 15 février 2018 : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, procès-verbal.
765W/1
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2018
23 rue Vaucanson : déclaration préalable DP 17B0140.
743W/29/6
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22/12/2017-07/05/2018
déclaration préalable
32 rue Méhul : déclaration préalable DP 17B0141.
743W/22/9
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22/12/2017-05/03/2018
déclaration préalable
100 avenue du Général-Leclerc : déclaration préalable DP 17B0139.
743W/12/4
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14/12/2017-08/05/2018
déclaration préalable
42 rue Magenta : déclaration préalable DP 17B0138.
743W/22/5
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07/12/2017-21/04/2018
déclaration préalable
14 rue Jean-Nicot : permis de construire PC 17B0047.
743W/82/4
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07/12/2017-19/03/2018
permis de construire
Département Cadre de vie et démocratie locale : chrono de correspondance départ, DICT (déclaration d'intention de commencement de travaux), DT (déclaration de projet de travaux).
758W/24
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décembre 2017
35 rue François-Arago : déclaration préalable DP 17B0135.
743W/11/4
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29/11/2017-12/06/2018
déclaration préalable