Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
656W/45
,
1971-1985
Bourses hiver et été.
155W/5
,
1989-1990
Registre des délibérations. - Délibérations en faveur du personnel communal proposées par la commission paritaire (page 300).
1008
,
26 février 1945
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien de trois chaudières à gaz deux brûleurs Stop Gaz 1 VAP à l'école maternelle sise 84 avenue du Général-Leclerc, contrat Dépannage service gaz : décision 1987-124 (page 63).
90W/17
,
25 mars 1987
décision du maire
Périples / Travelling
BIBH/ART/050
,
73
Dossiers médicaux n° 37847 au n° 38023.
589W/280
,
2006
Registre des délibérations. - Bureaux de l'octroi : bureau mixte de Pantin et Romainville (page 127V).
978
,
16 mars 1858
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du rôle des frais de curage des égouts (page 225).
992
,
29 mars 1895
délibération du conseil municipal
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, création. - Étude d'impact (1986-1988). Études préliminaires : correspondance, plans, notes, documentation, étude pré-opérationnelle, comptes rendus de commissions, projet de plan d'aménagement de zone (PAZ), enquête relative au parking de la ZAC (1986-1989). Dossier de création (1988). Dossier de réalisation (1988). Création administrative : procédure de création, élaboration du PAZ, comptes rendus de réunions, plans, correspondance, rapport de présentation, notes, coupures de presse, délibérations du conseil municipal (1988-1990).
474W/110
,
1986-1990
Registre des délibérations. - Demandes de subventions (page 98).
1003
,
7 novembre 1924
délibération du conseil municipal
58-60 rue Denis-Papin et rue Diderot : déclaration de travaux DT 04B0054.
503W/8/11
,
2004
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Radio TSF 93, subvention (page 74).
90W/9
,
3 juin 1982
délibération du conseil municipal
Façade de la maison de retraite intercommunale : photographies.
759W/604
,
18/10/1989
photographie
Registre des délibérations. - Réclamation de monsieur Abel Leblanc (page 105).
985
,
11 novembre 1880
délibération du conseil municipal
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/559
,
2007-2021
.pdf et .odt