Toutes les ressources 74 461 résultats (22ms)
129W/43/8
,
1985
permis de construire
BARJONNET Eugène Louis
H/22
Dossiers dentaires n° 15449-15832.
760W/827
,
2007-2019
Personnel communal ayant subi un accident du travail ou un arrêt maladie ordinaire : dossiers individuels, fiches d'aptitude (RE, S-Z).
720W/18
,
1977-2012
14 rue Berthier, projet de construction du pavillon de l'économat du dépôt : permis de construire.
21W/2/67, 4Fi/612
,
1901
permis de construire
Registre des délibérations. - Colonie de vacances à Saint-Denis-d'Oléron, acquisition de la propriété Boutin comprenant une maison d'habitation et deux parcelles de terre : demande de déclaration d'utilité publique de l'opération (page 90).
7W/61
,
25 janvier 1974
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs (BAI à BAR).
688W/3
,
1991-2015
Registre des délibérations. - Travaux de voirie, emprunt obligatoire de 1 200 000 francs (page 77).
7W/60
,
29 septembre 1972
délibération du conseil municipal
SANTERRE François
H/23
Dossiers médicaux d'enfants nés en 1999 (A à Baz).
576W/25
,
1999-2005
Dossiers médicaux n° 19736 au n° 20080.
589W/240
,
2006
85 avenue Édouard-Vaillant, ravalement de façade, réfection de toiture et installation de trois ascenseurs : déclaration préalable DP 20B0110.
822W/8/3
,
2020
déclaration préalable
Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (BESS à BOUAN).
608W/138
,
2001-2009
Registre des délibérations. - Construction de la bibliothèque des Quatre-Chemins sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, demande de subvention auprès du ministère de la Culture (folio 15 verso).
400W/10
,
27 septembre 1995
délibération du conseil municipal
Cadastre rénové de 1955. - Section AH : feuille parcellaire.
4Fi/15/9
,
1955
plan cadastral