Toutes les ressources 74 461 résultats (67ms)
977
,
9 mai 1841
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Horloge de la paroisse, entretien (n° 7/50 page 37).
977
,
7 février 1841
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un second poste de garde champêtre, pétition et souscription volontaire des cultivateurs de Pantin (n° 307 page 242).
977
,
10 mai 1847
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte du receveur municipal pour 1841, examen (n° 29/111 page 86).
977
,
8 mai 1842
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Service d'été de la garde nationale : arrêté du maire (n° 8/166 page 134).
977
,
31 mars 1844
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1847 (n° 381 page 296).
977
,
27 mai 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1842 et 1843, complément (n° 26/219 page 180).
977
,
10 mai 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1843, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 32/114 page 88).
977
,
10 mai 1842
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des chemins vicinaux (n° 24/150 page 121).
977
,
1er novembre 1843
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation de conseillers municipaux (n° 26 page 19).
977
,
19 juillet 1840
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dimensions des saillies sur la voie publique, règlement : arrêté du maire (n° 29/72 page 58).
977
,
21 août 1841
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Service d'hiver de la garde nationale : arrêté du maire (n° 25/151 page 122).
977
,
1er novembre 1843
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Suppléments de crédits pour 1839 (n° 21/103 page 81).
977
,
8 mai 1842
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux de menuiserie à la mairie (n° 365 page 288).
977
,
10 février 1849
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation du projet de vente aux enchères publiques de l'immeuble et du terrain sis 12 rue de Montreuil et appartenant au bureau de bienfaisance, à l'exception de l'emplacement destiné au réservoir de la fontaine publique (n° 41/234 page 190).
977
,
décembre 1845
délibération du conseil municipal