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288W/1
,
30/01/1997

19 rue Honoré-d'Estienne-d'Orves, projet de surélévation d’un atelier : permis de construire.
21W/10/32, 4Fi/1015
permis de construire
Registre des délibérations. - Cahier des charges marché du Centre (page 260).
989
,
8 mai 1889
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traité avec monsieur Desouches et madame veuve Erlher (page 157).
988
,
25 février 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1929 (page 230).
1005
,
27 juin 1930
délibération du conseil municipal
Comptes administratifs : registre.
670
,
1856-1870
Registre des délibérations. - Subvention à l'Harmonie municipale de Pantin pour 1970 (page 2).
7W/58
,
27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement d'un centre de garderie maternelle Diderot, marché négocié Satal : décision 1984-29 (page 49).
90W/12
,
29 février 1984
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Régie n° 37 des recettes du service Archives et documentation : décision 1982-154 (page 65).
90W/10
,
7 janvier 1983
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Redevance d'assainissement en 1968 (page 128).
7W/56
,
9 février 1968
Marchés, réclamations des commerçants : pétitions, courriers (1978-1988) ; gestion des emplacements : revalorisation des tarifs, demandes d'abonnement et annulations d'abonnement (1979-1994) ; ouverture des magasins le dimanche : dérogations au repos dominical (1992-1994) ; problèmes variés : courriers (1968-1989).
367W/4
,
1968-1994

DEWANDEL Jules
H/20

Paysage-Bahia
OAP/249
,
2009
peinture
Relais Petite enfance : comptes administratifs.
722W/1
,
1998-2006
Registre des délibérations. - Travaux d'aménagement d'un bâtiment à usage de vestiaire et douches au stade Marcel-Cerdan, emprunt de 154 000 francs auprès de la Caisse des dépôts sur fonds provenant de la Caisse d'épargne de Paris (page 40).
7W/58
,
23 juin 1970
délibération du conseil municipal