Toutes les ressources 74 461 résultats (55ms)
977
,
10 août 1842
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1844 (n° 22/215 page 177).
977
,
10 mai 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un second poste de garde champêtre, pétition et souscription volontaire des cultivateurs de Pantin (n° 307 page 242).
977
,
10 mai 1847
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte du receveur municipal pour 1841, examen (n° 29/111 page 86).
977
,
8 mai 1842
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1840 (n° 22/65 page 51).
977
,
10 mai 1841
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'entretien des aliénés indigents mis dans les hospices en 1843 (n° 23/189 page 156).
977
,
10 novembre 1844
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation de la largeur des rues de la commune (n° 286 page 229).
977
,
10 février 1847
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux (n° 297 page 237).
977
,
10 mai 1847
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte du receveur municipal pour 1843, examen (n° 5/171 page 139).
977
,
10 mai 1844
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruction primaire, acquisition de prix à distribuer aux élèves des deux écoles communales (n° 38/231 page 189).
977
,
10 novembre 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Abonnement au Bulletin des lois, confection des tables décennales (n° 274 page 222).
977
,
10 novembre 1846
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Saillies à autoriser et droits de voirie, règlement : arrêté du maire (n° 26/153 page 123).
977
,
1er novembre 1843
arrêté du maire
Registre des délibérations. - Location de la vaine pâture au profit de la commune, adjudication d'un nouveau bail (n° 15/208 page 173).
977
,
4 mai 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Logement de l'instituteur, travaux suite à un feu de cheminée (n° 29 page 22).
977
,
10 août 1840
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien du pavage de la rue de Montreuil : arrêté du maire (n° 7/200 page 164).
977
,
1er avril 1845
arrêté du maire