Toutes les ressources 74 461 résultats (49ms)
43W/93/8
,
1962
permis de construire
Remise des médailles du travail au personnel communal, au salon d'honneur : photographies.
759W/2783
,
2003
photographie
Registre des délibérations. - Subvention au comité de jumelage pour la solidarité avec la Roumanie (page 99).
190W/22
,
8 février 1990
délibération du conseil municipal
(Accès à la notice)
OAP/163
,
2005
5, 7, 11bis, 16, 19, 29, 48, 58, 64 rue Benjamin-Delessert. - Enquêtes relatives à l’état sanitaire de logements, des nuisances et à la sécurité du bâti : rapports d'enquêtes contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 3 rue Béranger. - Enquête relative à la sécurité du bâti : rapport contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 3, 11, 13 rue des Berges. - Enquêtes relatives à des nuisances : rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 7, 13, 15, 20 rue Boieldieu. - Enquêtes relatives à l’état sanitaire des logements, à des nuisances, à la sécurité du bâti et à un commerce alimentaire : rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 157, 171, 173bis rue du Bois-Prolongé. - Enquêtes relatives à l’état sanitaire de logements et à des nuisances : rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 10, 14 rue des Bretagnes. - Enquêtes relatives à l’état sanitaire de logements et à des nuisances : rapports d'enquêtes contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 2 rue des Buttes. - Enquête relative à la sécurité du bâti : rapport contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 7, 9, 11, 13, 17, 26, 60 rue Candale. - Enquêtes relatives à l’état sanitaire de logements et à des nuisances : rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 19, 74 rue Candale. - Enquêtes relatives à la sécurité incendie et à la santé : procès-verbal de la Commission communale de sécurité et d'accessibilité, rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance, facture.
709W/2
,
1991-2013
Conseil municipal, délibérations : dossiers de séances.
852
,
22/10/1976-19/11/1976
Registre des délibérations. - État des restes à payer : curage des égouts (page 175).
1000
,
24 décembre 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande d'un secours pour la fanfare municipale (page 93).
988
,
26 novembre 1886
délibération du conseil municipal
Élection du maire et de ses adjoints : photographies.
759W/1288
,
27 juin 1995
photographie
Registre des délibérations. - Curage des égouts et fourniture de billets de logement aux nécessiteux, ouverture de crédits (n° 288 page 231).
977
,
10 février 1847
délibération du conseil municipal
Immeuble sis 27 rue Pasteur, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à Pantin Habitat n° 08-362 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/35/2
,
2008
Dossiers médicaux n° 73161 au n° 73261.
589W/59
,
2006
APEC (131 logements) et Trois-Vallées (68 logements) : permis de construire.
205W/125
,
1988
Dépenses de fonctionnement de la ville : bordereaux des dépenses n° 878 à 921.
701W/21
,
2015
Sortie organisée pour les personnes âgées au jardin des serres d'Auteuil : photographies.
759W/1557
,
19 septembre 2000
photographie