Toutes les ressources 74 461 résultats (27ms)
1005
,
11 juin 1929
délibération du conseil municipal
Quotient familial, calcul : fiches individuelles du 1er au 17 septembre 2015.
724W/6
,
2015-2016
Films projetés : affiches et affichettes (V).
593W/60
,
2004-10/2008
Registre des délibérations. - Collège Jean-Jaurès, appel de responsabilité (page 75).
90W/20
,
14 avril 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Herald, note de frais et honoraires de maître Seban : décision 1990-164 (page 29).
190W/24
,
12 juillet 1990
décision du maire
Dossiers médicaux (de BEM à BEN).
255W/6
,
1996
Registre des délibérations. - Poursuite des réparations du gros œuvre de l’église Saint-Germain (page 108).
7W/55
,
23 juin 1964
délibération du conseil municipal
Arrêtés municipaux du personnel de la ville.
439W/82
,
2002
Personnel communal : dossiers administratifs (de SIG à SOL).
545W/45
,
1992-2008
Registre des délibérations. - Institution d'une régie de recettes pour la location de salles municipales : décision 1978-3 (page 33).
90W/4
,
9 décembre 1977
décision du maire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq. - 31 quai de l'Ourcq, construction d'un ensemble de 400 logements, de bureaux et d'entrepôts commerciaux : permis de construire 1219/3.
487W/2/2
,
1974-1985
permis de construire
Urbanisme, plan d'aménagement de Paris : voies prévues sur le plan, projet de travaux.
1425
,
1927
Registre des délibérations. - Frais de curage des égouts 1915-1916 (page 208).
1000
,
23 août 1916
délibération du conseil municipal
Dossiers des PLH : correspondance, documentation.
596W/14
,
12/2009-02/2010
5. Pantin - Le pont suspendu sur le canal de l'Ourcq.
2FI/746
carte postale N/B