Dossiers individuels des agents (BER).
61W/24
,
1987
Toutes les ressources 74 461 résultats (28ms)
Registre des délibérations. - Fourniture et travaux de prothèses dentaires pour les centres médico-sociaux (CMS), marché négocié Laboratoire Renault : décision 1995-20 (folio 66).
400W/8
,
13 février 1995
décision du maire
6 cité des Foyers, extension d'un pavillon : déclaration de travaux DT 90B2831.
191W/12/4
,
1990
déclaration de travaux
Dossiers individuels (SAG-SAI).
265W/36
,
1997
194 avenue du Général-Leclerc [ancienne route des Petits-Ponts] : permis de construire.
21W/14/47, 4Fi/1247/1, 4Fi/1247/2, 4Fi/1247/3
,
1927-1931
permis de construire
Personnel de service, dossiers individuels : papiers d'identité, contrats, fiches de paies, certificats, attestations Assedic (De-H).
302W/22
,
1997
Dossiers de personnel.
29W/234
,
s.d.
Schéma communal des aménagements cyclables (SCAC), révision : correspondance, données statistiques, rapport d'enquête, programmes, documentation, plans, supports de présentation, coupures de presse, bilan, schéma directeur, schéma départemental des itinéraires cyclables, plans, notes, règlement, réponses à un questionnaire, rapports.
793W/4
,
1997-2008
Registre des délibérations. - Remboursement de frais de stage d'un animateur de centre de vacances (page 27).
90W/4
,
9 décembre 1977
délibération du conseil municipal
Réfection des trottoirs secteur 3, travaux de réaménagement de la voirie : appel d'offres restreint (AOR) dossier complet.
396W/45
,
2000
Registre des délibérations. - Remboursement par l'État des frais de transport d'enfants handicapés (page 100).
190W/22
,
8 février 1990
délibération du conseil municipal
Dossiers individuels des agents (LAU-LOR).
61W/14
,
1987
35, rue Auger. - Jugement d'expropriation concernant la SA Burrough's (1981-1985). Projet d'implantation de LM/JPL Industrie à Pantin : courriers, notes d'honoraires, enquêtes. Projet de réhabilitation du site Burrough's par la ville et le département : courriers, délibérations. Affaires JPL Industrie : convention de location, promesse de vente, garantie communale (1984-1992), travaux effectués par JPL, courriers, factures, justificatifs (1986-1988), contentieux emprunt garanti, mise en demeure de la ville de Pantin d'acquitter la dette de la société, honoraires des avocats, conclusions (1991-1992), travaux entrepris par JPL sur le site, cautionnement, convention de prêt (1984-1987).
260W/11
,
1981-1985
Registre des délibérations. - Tarif du photocopieur installé dans le hall de la mairie (folio 87 verso).
400W/6
,
5 mai 1994
délibération du conseil municipal
Défunts inhumés en 1970 et 1971, suivi administratif : fiches funéraires [nom et prénoms, date de l'inhumation, localisation de la sépulture, numéro de la plaque, numéro du titre, nature de la concession, date du renouvellement].
817W/75
,
1970-1971
