Toutes les ressources 74 461 résultats (19ms)
749W/8
,
2017
Registre des délibérations. - Admission en non valeur des taxes irrécouvrables sur les chiens en 1888 (page 234).
989
,
22 février 1889
délibération du conseil municipal
Personnel communal : dossiers administratifs (KON à LAN).
699W/22
,
1975-2016
Registre des arrêtés du maire n° 2009/213P à 2009/398P.
733W/45
,
2009
Dossiers médicaux n° 81607 au n° 81798.
589W/107
,
2006
Championnat de France FSGT de volley-ball : affiche.
1Fi/2751
,
14 mai 1961
affiche
Adjudication publique pour travaux dans deux groupes scolaires et un bâtiment cultuel, adjudication publique : affiche.
1Fi/3021
,
28 juillet 1970
affiche
KITTSTEIN Georges Charles
H/18
531W
531W/1-104
,
1903-2007
206-210 avenue Jean-Lolive : permis de construire PC 00B0001.
429W/33/3
,
2000
permis de construire
Registre des délibérations. - Relevé à bout de la chaussée de la rue des Sept-Arpents : soumission Biarnais (page 385).
1004
,
19 mars 1929
délibération du conseil municipal
Marchés communaux : dossiers (C-O).
1W/31
,
1970
Secteur Haut-Pantin : dossiers sociaux (ZERB à ZOUB).
608W/175
,
2004-2009
81 rue Cartier-Bresson. - Usine Schweppes, rénovation d'un poste électrique : déclaration de travaux DT 93B3115.
245W/3/6
,
1993
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Élection du dixième adjoint (page 22).
190W/20
,
17 mars 1989
délibération du conseil municipal