Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
999
,
7 novembre 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement du garde champêtre pour 1846, instauration d'une surimposition extraordinaire (n° 28/221 page 181).
977
,
18 mai 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chaudière GL 420 n° 10530-106-985 de la maternelle Diderot, contrat d'entretien avec ELM Leblanc : décision 1979-22 (page 65).
90W/5
,
1er mars 1979
décision du maire
Service social, secteur Quatre-Chemins : dossiers sociaux individuels (HAM à KAS).
275W/7
,
1997-1998
Registre des délibérations. - Élections prud'homales du 8 décembre 1982, désignation des membres de la commission communale (page 42).
90W/10
,
30 septembre 1982
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant n° 1 au marché SEP 93 : décision 1982-46 (page 58).
90W/9
,
3 mai 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - 2 avenue Édouard-Vaillant et rue de l'Hôtel-de-Ville, exercice du droit de préemption urbain : décision 1989-110 (page 29).
190W/20
,
10 mars 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Installation de bancs sur la voie publique : convention avec la société Innova-Publi (page 12).
7W/62
,
28 février 1974
délibération du conseil municipal
Règlement relatif aux promenades et squares publics de la ville : affiche.
1Fi/2147
,
1er mai 1914
affiche
Registre des délibérations. - Prolongement de l'égout en construction rue de Montreuil (page 131).
1004
,
26 octobre 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'un crédit pour construction d'égout rue du Port (page 207).
999
,
16 mai 1913
délibération du conseil municipal
Mobilier urbain, gestion : devis, plaquette de présentation, procès-verbal de réception d'installation, descriptif et prescriptions techniques, contrats, avenants au contrat, plans, notes, correspondance.
675W/44
,
1975-2000
Le béton à Paris
BIBH/URB/022
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221
Registre des délibérations. - Décès de monsieur Ducatte maire de Villemomble (page 289).
1000
,
14 août 1917
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de casernement : abonnement (page 160).
1001
,
19 février 1920
délibération du conseil municipal