Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
823W/21
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2021
Conseil municipal du 15 décembre 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1), Finances (n° 2-6), Ressources humaines (n° 7-10), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 11-12), Relations avec les usagers (n° 13), Santé (n° 14-15), Petite enfance et familles (n° 16-17), Jeunesse et sports (n° 18), Éducation et loisirs (n° 19-22), Action culturelle et patrimoine (n° 23), Vie des quartiers et participation citoyenne (n° 24-25), Prévention et tranquillité publique (n° 26-29), Espaces publics (n° 30-32), Gestion de proximité et commerce (n° 33-34)).
832W/16
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2021
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). - Construction du centre d'hébergement informatique [datacenter] Campus data centre PAR8 par Interxion à la Courneuve, autorisation environnementale : étude hydrogéologique, rapport du gestionnaire du réseau public d'électricité, étude de gestion des eaux pluviales, dossier de déclaration, analyse du risque foudre, annexes (février 2021).
803W/3
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2021
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activités, budgets prévisionnels.
807W/1
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2021
Aide sociale légale. - Allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA), versement par la Caisse des dépôts et consignations : bordereaux de transmission des dossiers. Aides gérées par la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH), allocation personnalisée d'autonomie (APA), allocation représentative aide ménagère (ARAM), hébergement personne âgée et handicapée et forfait Améthyste, versement par le département de la Seine-Saint-Denis : bordereaux de transmission des dossiers.
833W/2
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2021
Fonds de solidarité pour le logement (FSL). - Commission du 25 mars 2021, dossiers individuels : formulaire de demande, évaluation sociale, procès-verbal du département, procès-verbal de paiement par la caisse d'allocations familiales, budget, correspondance.
827W/19
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2021
4 rue du Pré-Saint-Gervais, réhabilitation des bâtiments sur cour B1 et B2 : déclaration préalable DP 21B0016.
822W/21/6
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2021
déclaration préalable
28 rue Vaucanson, construction d'un immeuble de seize logements et un local artisanal : permis de construire PC 20B0007/1.
828W/33/3
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2021-2022
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-194 à 21-225.
820W/7
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2021
Conseil municipal du 21 octobre 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 9-10), Habitat, logement et foncier (n° 11-15), Développement urbain et transition écologique (n° 16-23), Action sociale et solidaire (n° 24-25), Petite enfance et familles (n° 26-27), Santé (n° 28-29), Action culturelle et patrimoine (n° 30-34), Vie des quartiers et participation citoyenne (n° 35, 37-38), Jeunesse et sports (n° 39), Prévention et tranquillité publique (n° 40), Espaces publics (n° 41-42), décisions (n° 43)).
832W/14
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2021
52 rue Cartier-Bresson, surélévation et transformation d'un atelier en habitation : permis de construire PC 21B0014.
828W/3/4
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2021-2022
permis de construire
Conseil municipal du 14 avril 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Habitat et logement (n° 20), Éducation et loisirs éducatifs (n° 21-23), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 24-25), Cadre de vie et démocratie locale (n° 26), Espaces publics (n° 27), Gestion de proximité et commerces (n° 28-30), Direction générale des services (n° 31-33), décisions (n° 34)).
832W/10
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2021
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 21-97 à 21-126.
820W/4
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2021
Bureau municipal du 7 juin 2021 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 14 juin 2021 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 17 juin 2021, organisation : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, réponse aux questions orales de Mme Bonnet ; dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1), Finances (n° 2-3), Ressources humaines (n° 4), Informatique (n° 5), Relations avec les usagers (n° 6-7), Mission Grands Quatre-Chemins (n° 8-9), Habitat, logement et foncier (n° 10), Développement urbain et transition écologique (n° 11-14)).
832W/11
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2021
Subventions aux associations, dossiers de demandes : formulaires, statuts, listes des membres, rapports d'activités, budgets prévisionnels.
807W/2
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2021