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Conseil municipal du 15 décembre 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1), Finances (n° 2-6), Ressources humaines (n° 7-10), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 11-12), Relations avec les usagers (n° 13), Santé (n° 14-15), Petite enfance et familles (n° 16-17), Jeunesse et sports (n° 18), Éducation et loisirs (n° 19-22), Action culturelle et patrimoine (n° 23), Vie des quartiers et participation citoyenne (n° 24-25), Prévention et tranquillité publique (n° 26-29), Espaces publics (n° 30-32), Gestion de proximité et commerce (n° 33-34)).

832W/16 , 2021  

Aide sociale légale. - Allocation de solidarité aux personnes âgées (ASPA), versement par la Caisse des dépôts et consignations : bordereaux de transmission des dossiers. Aides gérées par la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH), allocation personnalisée d'autonomie (APA), allocation représentative aide ménagère (ARAM), hébergement personne âgée et handicapée et forfait Améthyste, versement par le département de la Seine-Saint-Denis : bordereaux de transmission des dossiers.

833W/2 , 2021  

Conseil municipal du 21 octobre 2021, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 9-10), Habitat, logement et foncier (n° 11-15), Développement urbain et transition écologique (n° 16-23), Action sociale et solidaire (n° 24-25), Petite enfance et familles (n° 26-27), Santé (n° 28-29), Action culturelle et patrimoine (n° 30-34), Vie des quartiers et participation citoyenne (n° 35, 37-38), Jeunesse et sports (n° 39), Prévention et tranquillité publique (n° 40), Espaces publics (n° 41-42), décisions (n° 43)).

832W/14 , 2021  

Bureau municipal du 7 juin 2021 : convocation, ordre du jour. Commissions municipales du 14 juin 2021 : convocations, relevés de décisions. Conseil municipal du 17 juin 2021, organisation : convocation, ordre du jour, document unique, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, réponse aux questions orales de Mme Bonnet ; dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1), Finances (n° 2-3), Ressources humaines (n° 4), Informatique (n° 5), Relations avec les usagers (n° 6-7), Mission Grands Quatre-Chemins (n° 8-9), Habitat, logement et foncier (n° 10), Développement urbain et transition écologique (n° 11-14)).

832W/11 , 2021