Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
810W/341
,
1995-2019
.pdf et .odt
166 rue Diderot : permis de construire.
43W/44/3
,
1967
permis de construire
62 rue Jules-Auffret [ancienne rue du Centre], construction d'un pavillon d'habitation : permis de construire.
21W/19/28, 4Fi/1447/1
,
1927
permis de construire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique des locaux du syndicat du personnel au 18 rue Cornet, avenant n° 10023 A au contrat 5679 société Etit : décision 1984-45 (page 57).
90W/12
,
29 février 1984
décision du maire
Personnel communal : dossiers administratifs (de MIC à MOE).
603W/35
,
1971-2010
Registre des délibérations. - État des recettes et dépenses (page 1V).
975
,
29 pluviôse an 13
délibération du conseil municipal
Accidents du travail dans les entreprises : procès-verbaux de déclarations.
Q/129
,
avril 1945-juillet 1945
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
826W/299
,
1993-2022
.pdf et .odt
Repas de Noël des vieux travailleurs du 29 décembre 1965.
188Z/103
,
1965
reproduction numérique
Registre des délibérations. - École élémentaire Jean-Lolive, demande de subvention (page 14).
90W/12
,
1er décembre 1983
délibération du conseil municipal
Cours municipal de langue russe : affiche.
1Fi/3000
,
1968
affiche
Personnel communal : dossiers administratifs (de PAT à POR).
603W/40
,
1966-2010
Registre des délibérations. - Vœu de protestation contre l'augmentation des loyers des habitations à loyer modéré (HLM) (page 152).
7W/54
,
9 juin 1960
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un groupe scolaire rue de Paris (page 43).
7W/53
,
9 mai 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché négocié Sater, modification de l'imputation budgétaire inscrite dans la décision 1988-152 : décision 1988-186 (page 35).
90W/21
,
18 mai 1988
décision du maire