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H/18
2-3 avenue des Bretagnes : permis de construire.
21W/3/31, 4Fi/653/1, 4Fi/653/2, 4Fi/653/3, 4Fi/653/4, 4Fi/653/5
,
[1925]-1933
permis de construire
Registre des délibérations. - Approbation de diverses notes d'honoraires (page 247).
7W/54
,
16 juin 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Loyer de la propriété sise 96, rue de Paris (page 115).
7W/55
,
23 octobre 1964
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du régime indemnitaire de la filière culturelle (folio 64 verso).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
(ouvriers)
2FI/65
carte postale photo N/B
Canalisations réseau électrique Est-Lumière. NB.
4FI/48
,
1939
Échelle 1/10000e,49 x 39 cm
Élection du maire et de ses adjoints au salon d'honneur de l'hôtel de ville : photographies.
814W/1262
,
01/03/2001
Conseil municipal du 19/09/02 : dossier de séance SIPPEREC (Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l'Électricité et les Réseaux de Communication) VI Groupement de commandes pour les services de Télécommunications, (G) marché n°3 service de télécommunications de données numériques lot 3 A lot 3 B.
566W/43
,
2002
Registre des délibérations. - Rue des Sept-Arpents : indemnité pour reprise d'alignement (page 120).
980
,
23 mars 1870
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de monsieur Bécu instituteur (page 277).
994
,
21 février 1902
délibération du conseil municipal
60 rue des Pommiers, réfection de toiture : déclaration préalable de travaux DP 14B0034.
692W/35/3
,
08/04/2014-18/08/2014
déclaration préalable
620W
31 rue des Pommiers : permis de construire PC 12B0014.
668W/32/3
,
15/03/2012-24/09/2012
permis de construire
Construction de l'hôtel de Ville. SOCERIM (Société de conseils d'études et de recherches pour l'industrie moderne) : compte rendu de réunion, correspondance.
295W/27
,
1993-1994