Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
544W/16
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10/1982-11/2005
Dossiers médicaux n° 18442 au 19714.
590W/32
,
2006
Conseil municipal du 27 juin 2000 I - Compte administratif 1999, régie funéraire, assainissement, comptes gestion Receveur.
377W/26
,
27/06/2000
27. Pantin - Le canal de l'Ourcq.
2FI/336
carte postale N/B
Écoles Liberté, Joliot-Curie maternelle, Georges-Brassens, Méhul, Hélène-Cochennec et Plein air. - Population scolaire : listings scolaires.
352W/13
,
1997-1998
Ordonnance concernant la foire aux jambons : affiche.
1Fi/2331
,
20 mars 1874
affiche
Centre de loisirs Joséphine-Baker. - Pré-inscriptions pour les vacances d'automne, de Noël, d'hiver, de printemps et d'été : formulaires.
691W/38
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2014-2015
Dossiers d'hygiène, enquêtes du service communal d'hygiène et de santé sur l'état sanitaire des logements : situation de l'appartement, adresse, aspect de la façade et de l'intérieur, correspondance, plaintes, rapports avec la préfecture, sommations du service, état des dégradations. - Quai de l'Ourcq. Pommiers. Méhul (pairs).
154W/39
,
1980-1990
Personnel communal : dossiers administratifs (WET-ZYL).
4W/27
,
1983
Registre des délibérations. - Modification du rôle des frais de curage des égouts (page 225).
992
,
29 mars 1895
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 4342-4384.
760W/53
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2009-2019
2 rue Delizy, effondrement partiel d'un mur : rapport d'expertise, plan, procès-verbal de constat, correspondance (1999-2000, 2013). 36 rue Delizy, nuisances sonores : correspondance (2016). 1 rue Denis-Papin, humidité : signalements d'insalubrité, procès-verbaux de constat, correspondance (1976, 1994, 1996) ; ventilation défectueuse, fuite d'eau et installations sanitaires bouchées : signalement d'insalubrité, procès-verbaux de constat (1996-1997) ; humidité : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (2004) ; humidité, fuite d'eau et présence de plomb : signalement d'insalubrité, procès-verbaux de constat, constat de risque d'exposition au plomb, correspondance (2009-2010, 2012-2013) ; présence de rats : correspondance (2010). 3 rue Denis-Papin, humidité : signalement d'insalubrité, correspondance (1995) ; défectuosité de l'évacuation des eaux usées : signalement d'insalubrité (1996) ; opération programmée d'amélioration de l'habitat : compte rendu de visite (1996) ; nuisances sonores : correspondance (1999, 2009) ; nuisances générées par un local commercial : correspondance (2014). 4 rue Denis-Papin, squatt : rapport de constatation de la police municipale, correspondance (2008-2012). 5 rue Denis-Papin, expulsion commerciale : correspondance (2012) ; humidité et électricité défectueuse : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (2013). 7 rue Denis-Papin, humidité : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat (1995) ; humidité, défectuosité de l'installation électrique, présence de plomb et écoulement d'eaux usées : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (1998-1999) ; présence de rats : correspondance (2009) ; présence de plomb dans la cage d'escalier : dossier de demande de subvention (2011). 9 rue Denis-Papin, humidité et présence de plomb : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (1995). 10 rue Denis-Papin, vétusté des fenêtres et défectuosité de l'évacuation des sanitaires : signalements d'insalubrité, procès-verbal de constat, photographies, correspondance (1992-1994) ; encombrement de la cour : signalement d'insalubrité, photographies, correspondance (1993) ; présence d'insectes rampants : correspondance (1994, 1996) ; fuite d'eau : procès-verbal de constat, correspondance (1995) ; présence d'un garage automobile clandestin : correspondance (1999) ; infiltrations d'eau dans les plafonds : signalements d'insalubrité, procès-verbaux de constat, arrêté de péril non imminent, correspondance (1999, 2002) ; humidité, moisissures et présence de rats : signalements d'insalubrité, procès-verbaux de constat, correspondance (1999, 2001, 2003, 2006, 2009) ; humidité : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, arrêté de péril non imminent, correspondance (2003) ; humidité et présence de souris : signalement d'insalubrité, procès-verbaux de constat, constat de risque d'exposition au plomb, certificat médical, correspondance (2005-2007, 2009-2010, 2012) ; nuisances olfactives provenant de fuites d'eau dans les caves : correspondance (2007) ; présence de rongeurs : correspondance (2009) ; humidité : signalement d'insalubrité, procès-verbaux de constat, correspondance (2009-2011) ; présence de punaises : correspondance (2014). 15 rue Denis-Papin, humidité et présence de plomb : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (2001-2002). 16 rue Denis-Papin, défectuosité du système d'évacuation des eaux usées : signalement d'insalubrité, correspondance (1995) ; humidité : signalement d'insalubrité, rapport de visite, correspondance (1997) ; humidité : signalement d'insalubrité, procès-verbal de constat, correspondance (2015-2016).
816W/16
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1976-2016
Urssaf de l'Orne, recouvrement des charges de sécurité sociale du personnel des colonies de vacances.
3W/101
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1971-1979
Arrêtés du maire relatifs au personnel communal n° 1-1000.
61W/32
,
31/12/1985-07/07/1986
« À la classe 43 » : tract du Conseil national de la Résistance issu de la collection du Musée de la Résistance nationale.
MRN 85 AJ 1/3/5/2/2
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1943-1944