Toutes les ressources 74 461 résultats (5ms)
792W/39
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2020
4 rue Michelet. - Changement de destination et aménagement de combles et création de lucarnes : permis de construire PC 20B0020.
828W/28/3
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2020
permis de construire
Basket-ball. - Open Start de basket 3x3 au playground Carpentier, victoire de l'équipe Pantin 93 (Paris 13e) : photographie (juillet 2020).
215Z/20
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2020
Dépenses de fonctionnement du centre communal d'action sociale (CCAS) : bordereaux des dépenses n° 4-5, 9 et 17. Dépenses de fonctionnement du service de soins infirmiers à domicile (SSIAD) : bordereaux n° 1-12 et 42-44.
821W/102
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2020
44 bis avenue Jean-Jaurès, installation d'une station d'antennes relais en toiture : déclaration préalable DP 20B0030.
822W/13/3
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2020-2022
déclaration préalable
1 rue du Cheval-Blanc, rénovation d'une halle des anciennes usines Pouchard et construction de neuf bâtiments : permis de construire PC 20B0017.
828W/8
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2020
permis de construire
Séance d'installation du conseil municipal du 27 mai 2020, organisation : notes, convocation, ordre du jour, document unique, pouvoirs, feuilles de présence, bulletins de vote, feuilles de votes, feuille d'émargement ; dossier de séance : compte rendu comprenant le procès-verbal de l'élection du maire et de ses adjoints, délibérations, annexes, bordereaux de transmission, discours du maire.
832W/1
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2020
Basket-ball. - Championnat de Seine-Saint-Denis de basket 3x3, victoire de l'équipe : photographie (janvier 2020).
215Z/17
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2020
35 rue Étienne-Marcel. - Démolition partielle, aménagement des combles, création de terrasses accessibles et réfection de la toiture : permis de construire PC 20B0009.
828W/14/2
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2020-2022
permis de construire
Transports de corps, soins de conservation, moulages de corps, inhumations, exhumations, demandes de crémation, dispersions de cendres, dépôts et retraits d'urnes funéraires : déclarations préalables, autorisations délivrées par le maire (mai-juin 2020).
798W/29
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2020
Personnes sans domicile ni résidence fixes, demande de rattachement à une commune : formulaires de demande d'élection de domicile, fiches de synthèse, évaluations sociales, contrats d'engagement, attestations d'élection de domicile, notifications de radiation, correspondance (octobre 2020).
833W/16
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2020
Salon des associations 2020, organisation : notes, bilans.
795W/35
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2020
Avenue de la Gare. - Gare de Pantin, réfection de la couverture du pavillon central et de son horloge et mise en peinture des menuiseries de la gare RER : déclaration préalable DP 20B0084.
822W/9/14
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2020-2021
déclaration préalable
Circulation et stationnement : arrêtés provisoires n° 130P à 389P.
792W/36
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2020
Aide sociale facultative. - Aides financières « eau solidaire » accordées par la commission Précarité et déduites des factures d'eau par Veolia : bordereaux de décision, bordereaux de transmission des tableaux à Veolia.
833W/10
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2020