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1, 3, 5, 7, 11, 13, 19, 21, 22, 23, 25, 27, 39, 40, 44, 46, 47, 48, 55, 88 avenue Anatole-France. -  Enquêtes relatives à l'état sanitaire de logements et de commerces et à des nuisances : rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 2 rue Alix-Doré. - Enquêtes relatives à l'état sanitaire de logements : rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 34 quai de l'Aisne. - Implantation d’une installation classée : délibération du conseil municipal. 16, 22, 35, 40 rue Beaurepaire. - Enquêtes relatives à l'état sanitaire de logements : rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance. 22, 40, 50 rue du Bel-Air. - Enquêtes relatives à l'état sanitaire de logements : rapports contenant des données nominatives (liste des habitants, données sur leurs logements), correspondance.

709W/1 , 1988-2013  

1, 6, 11, 13, 17-19 rue Honoré, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (1994-2015). 4 rue Honoré, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (2004-2016) ; procédure de péril concernant la toiture : arrêté de levée de péril non imminent 2015/314 du 3 juillet 2015, diagnostic plomb, correspondance (2015).

716W/14 , 1994-2016  

1, 8 rue Gabrielle-Josserand, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (1995-2015). 10 rue Gabrielle-Josserand, enquêtes relatives à l'insalubrité de logements et à des nuisances : signalements, procès-verbaux de constat, rapports, liste des habitants, correspondance (2011-2015) ; procédures de péril imminent : procès-verbal de constat, rapports, ordonnances, comptes rendus des réunions d’expertise, arrêté de péril non imminent 05/112 du 12 mai 2005, arrêté de levée du péril 08/139 du 9 avril 2008, correspondance (2005-2008).

716W/23 , 1995-2015