Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
993
,
11 novembre 1896
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
810W/252
,
1995-2019
.pdf et .odt
187 avenue Jean-Lolive : permis de démolir PD 10B0008.
591W/45/8
,
17/06/2010-06/08/2010
permis de démolir
Registre des délibérations. - Remboursement de frais de stage de madame Proszomski EPE : décision 1982-49 (page 60).
90W/9
,
5 mai 1982
décision du maire
Registre des délibérations. - Autorisation d'ester en justice dans l'affaire contre monsieur Hunjadi (page 86).
90W/1
,
16 janvier 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Révision et prorogation de l'octroi de banlieue (page 129).
996
,
6 juin 1906
délibération du conseil municipal
46 avenue Édouard-Vaillant : déclaration préalable DP 17B0096.
743W/8/10
,
10/08/2017-12/12/2017
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Affaire Ville de Pantin contre Yung Rucosa Domper, note de frais et honoraires de maître Donsomini : décision 1988-45 (page 19).
90W/20
,
15 février 1988
décision du maire
101 avenue Jean-Lolive, construction d'une véranda : déclaration de travaux DT 88B2435.
129W/45/1
,
1988
déclaration de travaux
Inhumations : registre (24 janvier 1922-6 février 1930).
817W/49
,
1922-1930
Conseil municipal du 20 décembre 2006 : dossier de séance (VI Marchés (A) fourniture, maintenance et collecte des déchets ménagers, prestations d'enlèvement des déjections canines, mission de suivi et animation du secteur Pantin centre sud, mission de suivi et animation du secteur Quatre-Chemins, mission complète de requalification du bâtiment sis 7 rue de la Liberté).
527W/10
,
20/12/2006
14-18 rue Hoche, aménagements extérieur et intérieur d'une boutique : déclaration de travaux DT 90B2786.
191W14/10
,
1990-1991
déclaration de travaux
Registre des délibérations. - Frais de perception d'octroi en 1909 (page 40).
997
,
19 juin 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un bureau de tabac : demande de monsieur Rousse (page 493).
993
,
6 mai 1898
délibération du conseil municipal
Commune de Pantin : registre des actes de naissance.
347W/2
,
1900
registre d'état civil