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487W/53/2
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2000-2001
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 bis et 16 ter rue Berthier, mise en place d'un garde-corps sur une terrasse : déclaration de travaux DT 05B0004.
487W/53/3
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2005
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie, création : dossier de création, dossier présenté devant le conseil municipal.
486W/29
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1987-1993
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie à Pantin
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) du Mail. - Candidature de l'entreprise retenue Screg. Offre de l'entreprise retenue Screg.
474W/61
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1996
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) du Mail. - Contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec la société Syntact (1994-1997). Avant-projet : correspondance, comptes rendus de réunions, note technique, estimatif et descriptif sommaires, plans (1994-1995). Projet : bordereau quantitatif estimatif, correspondance, plans, cahier des clauses techniques particulières (1995-1996). Échanges avec le maître d'oeuvre Syntact : correspondance, notes de synthèse, plans (1992-2000). Appel d'offres : règlement particulier d'appel d'offres, annonce, registre des dépôts des candidatures, procès-verbal d'ouverture des candidatures, registre des dépôts des offres, procès-verbal d'ouverture des offres, avis d'attribution du marché, correspondance (1996). Attribution à l'entreprise Screg : acte d'engagement, cadres de bordereau, décompte général définitif, avenants, caution, correspondance (1996-2000).
474W/57
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1992-2000
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) du Mail. - Dossier de marché : contrat de marché de travaux, acte d'engagement (AE), attestation, cadre de bordereau quantitatif estimatif, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, calendrier des travaux, reconnaissance des sols, plans (1997). Ordres de service (1997-1999). Sous-traitants (sociétés Viapark, REP, Forclum et Eva) : correspondance, attestations, certificats, extraits K-bis, AE, références (1997-1999). Coordination Sécurité et protection de la santé par la société Syncor : correspondance, comptes rendus des visites, AE, cahier des clauses particulières, attestations, plan général de coordination (1996-1999).
474W/58
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1996-1999
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) du Mail. - Réunions : comptes rendus, correspondance, plans (1995-1998). Comptes rendus de chantier (1997-1999).
474W/59
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1995-1999
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) du Mail. - Plans (1997-1999). Réception des travaux : procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux de réception partielle, correspondance, comptes rendus de visite, procès-verbal de livraison (1997-2000).
474W/60
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1997-2000
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Documents d'étude : illustrations, plans (1991). Planches de l'architecte (1994).
474W/74
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1991-1994
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Échanges avec l'entreprise France construction : conventions, plans, promesse de vente, correspondance, acte de servitude, acte de vente, permis de construire.
474W/79
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1994-1999
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Enquête parcellaire : notifications d'ordonnance d'expropriation et d'arrêté de cessibilité, notifications d'ouverture d'enquête parcellaire, ordonnances, correspondance, affiche, arrêtés, notifications de mémoire, états et plans parcellaires, avis d'enquête, délibérations.
474W/64
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1992-1993
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Échanges avec l'entreprise Syntact : contrat, avenant, correspondance, plans, comptes rendus de réunions (1991-1999). Vente de la SNC Pantin Chocolaterie : correspondance, attestations d'avancement des travaux, convention, avenant, plan, promesse de vente (1994-2000). Échanges avec l'entreprise Paris Ouest immobilier à propos de la promesse de vente de la SNC Pantin Chocolaterie : avis du domaine, promesse de vente, protocoles, correspondance, plans, permis de démolir, permis de construire, conventions (1991-1999).
474W/77
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1991-2000
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Planning et calendrier prévisionnels (1992-1999). Cession des charges foncières (1993-1994). Financement (1991-1997). Impôts fonciers (1993-1996). Consultation pour l'élaboration du schéma d'architecture et d'urbanisme : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier de création, règlement particulier, dossier de réalisation modificatif, plans, cahier des clauses techniques particulières, projets des candidats (Cabinet Henri Gaudin, M. Éric Daniel-Lacombe, Cabinet Bernard Huet, M. Christian Raulet, Cabinet Pierre Granveaud), analyse des projets (1993).
474W/72
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1991-1999
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Demandes d'implantation : plans, correspondance, plaquettes publicitaires, délibérations (1991-1993). Projet d'implantation du CNFPT : plans, projet, correspondance, album de présentation (1991-1992). Marché de démolition attribué à la société Syntact : contrat de maîtrise d'oeuvre, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, tableaux des surfaces, rapport d'expertise (1992-1993). Reconnaissance des sols : ordres de service, rapports, plans, correspondance (1993-1994). Interventions du géomètre : correspondance, plans (1992-1999).
474W/71
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1991-1999