Zone industrielle Cartier-Bresson. - Étude de faisabilité concernant une nouvelle voie de circulation et la revitalisation de la zone industrielle (1989). Étude de faisabilité concernant un hôtel d'entreprise et un immeuble de bureaux rue Cartier-Bresson (1990). Étude de faisabilité rue Cartier-Bresson (1990). Étude de faisabilité concernant la construction d'un bâtiment à usage d'activités et de bureaux rue Cartier-Bresson (1990). Constat de l'existant et propositions d'aménagement par la SEMIP et Europarc, documentation Europarc (1992-1993).

474W/8 , 1989-1993  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette Quatre-Chemins, démolition et construction d'un bâtiment collectif rue Sainte-Marguerite. - Appel d'offres pour le marché de démolition : cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières et additifs, lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références (pli n° 1 Occamat SA (réponse négative, pas de soumission), pli n° 2 Melchiorre SA, pli n° 3 Genier-Deforge déconstruction et traitement de l'amiante en place, pli n° 4 Colombo, pli n° 5 ERDT, pli n° 6 Teurlai et fils, pli n° 7 SA William Perreault, pli n° 8 Brunel démolition).

474W/194 , 2002  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette Quatre-Chemins, démolition et construction d'un bâtiment collectif rue Sainte-Marguerite. - Appel d'offres pour les travaux d'injection : actes d'engagement, cahiers des clauses administratives particulières, cahiers des clauses techniques particulières et additifs, bordereaux de prix, devis, lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références (pli n° 4 Société d'études de fondations et d'injections (SEFI), pli n° 5 Soletanche Bachy).

474W/196 , 2003  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villette Quatre-Chemins, démolition et construction d'un bâtiment collectif rue Sainte-Marguerite. - Appel d'offres pour le marché de démolition : cahiers des clauses administratives particulières (CCAP), cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) et additifs, lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références (pli n° 9 Yves Prigent SA, pli n° 10 Prodemo, pli n° 11 Barlier démolition désamiantage, Perez et Morelli (réponse négative, pas de soumission)) (2002). Appel d'offres pour les travaux d'injection : actes d'engagement, CCAP, CCTP et additifs, bordereaux de prix, devis, lettres de candidature, déclarations des candidats, attestations, extraits Kbis, références (pli n° 1 Infrasol Île-de-France, pli n° 2 Sotraisol fondations, pli n° 3 Soleffi TS) (2003).

474W/195 , 2002-2003  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 27. - Cession SEMIP ville de Pantin des lots 39, 49-50, 51-55, 56-58 (terrains d'assiette pour la crèche, l'école maternelle et la maison des jeunes) : délibération du conseil municipal (22 mai 1975). Convention de rétrocession de parcelles de terrain par la ville de Pantin à la SEMIP et notification des offres : délibération du conseil municipal, convention (24 février 1981). Convention d'acquisition et de rétrocession de propriété et activité ville de Pantin-SEMIP nécessaire à la rénovation de l'îlot 27 : convention (9 décembre 1977). Avenant à la convention ville de Pantin-SEMIP du 28 juin 1973, cessions de diverses parcelles de l'îlot 27 et conditions de remboursement : délibération du conseil municipal (21 avril 1980). Convention ville de Pantin-SEMIP (1er juillet 1972). Statuts de l'association syndicale des propriétaires de l'îlot 27 (21 juin 1974). Convention de travaux exécutés pour le compte de la ville : délibération du conseil municipal (24 juin 1982). Convention SEMIP-Le Logement français, droits à construire : convention (24 février 1978). Avenant n° 1 à la convention ville de Pantin-OPHLM du 29 janvier 1973 approuvé le 15 janvier 1979 : délibération du conseil municipal (15 janvier 1979). Convention de cession de droits à construire SACI-SEMIP (13 avril 1973). Convention ville de Pantin-AUA, équipements municipaux : convention (28 juin 1974). Déclaration d'utilité publique fiscale pour acquisition des lots 1092 et 1386 et acquisition : délibération du conseil municipal (26 mai 1981).

242W/20 , 1972-1981  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 27, acquisitions de la ville de Pantin suite à expropriation : actes de vente, actes d'acquisition, publications aux hypothèques, émoluments, honoraires de notaires, rétrocessions d'indemnité et évictions commerciales, cessions de droit de bail. - 31, avenue du Général-Leclerc, 9, rue Auger, 29, avenue Jean-Lolive, 54, avenue du Général-Leclerc, 60, avenue du Général-Leclerc (19 décembre 1972). Rue Auger sans numéro, 30, avenue du Général-Leclerc, avenue du Général-Leclerc sans numéro (27 juillet 1972). 56-58, avenue du Général-Leclerc (9 novembre 1973). 54, avenue du Général-Leclerc (6 avril 1973). 31 bis, avenue Jean-Lolive (20 février 1973).

242W/17 , 1972-1973  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Îlot 27 : enquête parcellaire, demande d'arrêté de cessibilité, ordonnance d'expropriation. - 24-28, avenue du Général-Leclerc, 21, rue Auger, 23-31, rue Auger, rue Auger sans numéro, 58, avenue du Général-Leclerc, 56, avenue du Général-Leclerc, avenue du Général-Leclerc sans numéro (13 décembre 1971-17 mars 1972). 30, avenue du Général-Leclerc, avenue du Général-Leclerc sans numéro, 54, avenue du Général-Leclerc, 60, avenue du Général-Leclerc, 33, rue Auger (25 janvier-20 mars 1972).

242W/10 , 13/12/1971-20/03/1972  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche, projet d'aménagement : plans, présentation (1983). Services techniques : courriers adressés au maire, fonctionnement du service, rapports avec les administrations concernées par les aménagements publics, plans, délibérations, réunions de coordination (1971-1979). Urbanisme, îlot 53 : correspondance entre la préfecture, la SEMIP et la ville de Pantin (1981-1982). Distinctions honorifiques, remise de la Légion d'Honneur à M. Négrier : photographies, copies de la remise de décoration (1982).

68W/24 , 1971-1983  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Port, suivi de l'aménagement : dossiers de présentation du comité technique, dossier de réalisation, supports de présentation, rapport d'analyse des offres du concours de maîtrise d'oeuvre, protocole d'accord Semip-Nexity, compromis de vente, arrêté d'évacuation du 161 avenue Jean-Lolive, mains courantes et rapports d'intervention pour les 187-189 et 223-225 avenue Jean-Lolive, dossier préalable à la déclaration d'utilité publique, rapport d'analyse sur la réalisation d'un pont sur le canal de l'Ourq, plans, comptes rendus de réunion, notes, correspondance.

712W/9 , 2011-2013  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre-ville, requalification commerciale de la rue Hoche et transfert du marché du Centre (appelé aussi marché Hoche) de l'avenue Jean-Lolive à la place Olympe-de-Gouges : notes, étude de faisabilité de la SEMIP, relevés de décisions, scenarii commerciaux, rapport d'exploitation des marchés forains par Nouveaux Marchés de France (NMDF), plans (2007-2014). Programmation commerciale du quartier des Courtillières : étude du cabinet Cercia sur les commerces en rez-de-chaussée dans le cadre du projet de renouvellement urbain (2007), dossiers par type de commerces (2012-2013).

721W/6 , 2007-2014  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) du Mail. - Dossier de marché : contrat de marché de travaux, acte d'engagement (AE), attestation, cadre de bordereau quantitatif estimatif, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, calendrier des travaux, reconnaissance des sols, plans (1997). Ordres de service (1997-1999). Sous-traitants (sociétés Viapark, REP, Forclum et Eva) : correspondance, attestations, certificats, extraits K-bis, AE, références (1997-1999). Coordination Sécurité et protection de la santé par la société Syncor : correspondance, comptes rendus des visites, AE, cahier des clauses particulières, attestations, plan général de coordination (1996-1999).

474W/58 , 1996-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) du Mail. - Contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec la société Syntact (1994-1997). Avant-projet : correspondance, comptes rendus de réunions, note technique, estimatif et descriptif sommaires, plans (1994-1995). Projet : bordereau quantitatif estimatif, correspondance, plans, cahier des clauses techniques particulières (1995-1996). Échanges avec le maître d'oeuvre Syntact : correspondance, notes de synthèse, plans (1992-2000). Appel d'offres : règlement particulier d'appel d'offres, annonce, registre des dépôts des candidatures, procès-verbal d'ouverture des candidatures, registre des dépôts des offres, procès-verbal d'ouverture des offres, avis d'attribution du marché, correspondance (1996). Attribution à l'entreprise Screg : acte d'engagement, cadres de bordereau, décompte général définitif, avenants, caution, correspondance (1996-2000).

474W/57 , 1992-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Demandes d'implantation : plans, correspondance, plaquettes publicitaires, délibérations (1991-1993). Projet d'implantation du CNFPT : plans, projet, correspondance, album de présentation (1991-1992). Marché de démolition attribué à la société Syntact : contrat de maîtrise d'oeuvre, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières, plans, tableaux des surfaces, rapport d'expertise (1992-1993). Reconnaissance des sols : ordres de service, rapports, plans, correspondance (1993-1994). Interventions du géomètre : correspondance, plans (1992-1999).

474W/71 , 1991-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Échanges avec la ville : concession, avenants, correspondance, règlement d'aménagement de zone, permissions de voirie, comptes rendus de réunions, plans (1991-2000). Délibérations du conseil municipal (1991-2000). Cahier de notes générales concernant l'ensemble de l'opération ZAC Chocolaterie et les échanges entre les différents intervenants (1996-1998).

474W/81 , 1991-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Bureau de contrôle Socotec : correspondance, contrat, rapports, avis techniques, plans (1992-1999). Maquettiste : correspondance, plaquette de présentation, trois photographies de la maquette avec négatifs (1995). Dossier de marché : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, plans, décomposition du prix global et forfaitaire, calendrier d'exécution des travaux, rapport de sol, rapport du contrôleur technique, rapport Qualitel, avenants, tableau des surfaces (1995-1996). Stationnements souterrains : rapports d'étude, plans, correspondance (1992-1994). Ravalement des héberges : correspondance, photographie, procès-verbal de réception, factures, situations, devis (1998 2000).

474W/75 , 1992-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Acquisitions foncières au 73, avenue Édouard-Vaillant, expropriation et état des négociations : ordonnances d'expropriation, certificats de non pourvoi, arrêté, correspondance (1993-1994) ; expropriation : dossiers individuels contenant protocole d'accord, acte de vente, mémoire de l'expropriant, mémoire de l'exproprié, correspondance, quittances (1992-1994).

474W/69 , 1992-1994  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Études préalables : album de présentation, étude de compatibilité, proposition de délimitation de la première phase (1992-1994). Étude d'un équipement commercial par la société Chalandise (1992-1993). Contrat d'étude et d'assistance entre la SEMIP et la Société d'études générales pour l'aménagement du territoire (SEGAT) : contrats, correspondance, plans, factures (1990-1992). Déclaration d'utilité publique : dossier de réalisation et notice préalable à la déclaration, délibération, plan (1991). Recours en sursis à exécution concernant les permis de démolir (1992).

474W/63 , 1990-1994  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Échanges avec l'entreprise IMO 55 : correspondance, plans, permis de construire (1995-1999). Échanges avec l'entreprise Sarel : correspondance, acte de vente, états descriptifs de volumes, plans (1997-2000). Échanges avec l'OPHLM : correspondance, cahier des limites de prestations, permis de construire, plans, cahiers des charges particulier et général de cession, compte rendu de prise de possession, acte de vente, promesse de vente (1993-1995).

474W/80 , 1993-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Étude foncière concernant le projet de ZAC (1991). Dossier de réalisation (1991). Étude financière concernant le projet de ZAC (1991). Plan d'aménagement de zone (PAZ) : délibérations, règlement d'aménagement de zone, correspondance (1991). Modification du PAZ : dossier de réalisation modificatif, notice préalable à la déclaration d'utilité publique, rapports, coupure de presse (1993-1994). Dossier de création (1991). Estimation des domaines concernant les immeubles des 65, 67 et 73, avenue Édouard-Vaillant et 16, rue Berthier (1991-1992).

474W/62 , 1991-1994  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Acquisitions foncières, 23, rue Magenta : acte d'acquisition amiable, promesse de vente, correspondance, ordonnance, procès-verbal de constat, permis de démolir (1992-1993) ; 25, rue Magenta : acte de cession amiable, délibération, correspondance, procès-verbal de constat, permis de démolir (1992-1993) ; 65/67, boulevard Édouard-Vaillant (1992) ; 73, avenue Édouard-Vaillant : comptes rendus de visite, correspondance, procès-verbal de constat, permis de démolir (1992-1994).

474W/68 , 1992-1994  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Planning et calendrier prévisionnels (1992-1999). Cession des charges foncières (1993-1994). Financement (1991-1997). Impôts fonciers (1993-1996). Consultation pour l'élaboration du schéma d'architecture et d'urbanisme : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, dossier de création, règlement particulier, dossier de réalisation modificatif, plans, cahier des clauses techniques particulières, projets des candidats (Cabinet Henri Gaudin, M. Éric Daniel-Lacombe, Cabinet Bernard Huet, M. Christian Raulet, Cabinet Pierre Granveaud), analyse des projets (1993).

474W/72 , 1991-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Mitoyenneté : tableau récapitulatif, correspondance, plans, rapports d'expertise (1992-1999). Acquisitions foncières : dossier de négociation, tableau récapitulatif des acquisitions (1991-1992). Acquisitions foncières, 8, rue Berthier : avis du domaine, correspondance, première esquisse (1993-1994) ; 14, rue Berthier : correspondance, plans, actes de vente, délibérations (1987-1991).

474W/65 , 1987-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Programme « Chantier 2000 », concours non suivi : proposition d'expérimentation, documentation, correspondance (1993-1994). Inaugurations : correspondance, invitations, programmes, photographies, listes des invités, comptes rendus de réunions (1999). Communication et publicité dans la presse : coupures de presse, correspondance (1991-1997). Autorisation pour le tournage d'un court-métrage (1992-1994).

474W/84 , 1991-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Échanges avec l'entreprise Syntact : contrat, avenant, correspondance, plans, comptes rendus de réunions (1991-1999). Vente de la SNC Pantin Chocolaterie : correspondance, attestations d'avancement des travaux, convention, avenant, plan, promesse de vente (1994-2000). Échanges avec l'entreprise Paris Ouest immobilier à propos de la promesse de vente de la SNC Pantin Chocolaterie : avis du domaine, promesse de vente, protocoles, correspondance, plans, permis de démolir, permis de construire, conventions (1991-1999).

474W/77 , 1991-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, réalisation d'un ensemble de logements, de commerces et d'activités. - Acquisitions foncières au 73, avenue Édouard-Vaillant, expropriation : dossiers individuels contenant protocole d'accord, acte de vente, mémoire de l'expropriant, mémoire de l'exproprié, correspondance, quittances (1992-1994). Démolitions : procès-verbaux de constat, permis de démolir, correspondance, rapports d'expertise, plans, procès-verbaux des opérations d'expertise, comptes rendus de réunions, ordres de service (1992-1995).

474W/70 , 1992-1995  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Échanges avec la société France construction Bouygues immobilier : correspondance, plans, comptes rendus de réunions (1994-1999). Réception de l'ouvrage : correspondance, procès-verbaux de livraison, devis, notice descriptive (1994-1998). Cession et convention d'aménagement avec France construction (1998). Appel d'offres : procès-verbal d'ouverture des candidatures, annonce au BOAMP, procès-verbal d'ouverture des offres, correspondance (1998).

474W/51 , 1994-1999  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Échanges avec la ville : correspondance, délibérations, plans (1997-2000). Mandat de maîtrise d'ouvrage (1997-2000). Vente des locaux : actes, promesses, correspondance (1995-1999). Présentation de l'opération : cahier des charges, descriptif technique sommaire, devis estimatif, plans, correspondance (1994-1998). Demande de subvention à la direction régionale des Affaires culturelles (1995-1997). Pose de la première pierre le 22 novembre 1997 : invitation, liste des invités, correspondance (1997).

474W/50 , 1994-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Échanges avec les entreprises durant la construction : correspondance (1998-1999). Comptes rendus de chantier (1998-1999). Autorisations de travaux exemptés de permis de construire : déclarations de travaux, plans, notice de sécurité (1998-1999). Réception des travaux : procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux des opérations préalables à la réception, correspondance (1998-2000). Parfait achèvement (2000). Contrat de l'architecte : cahier des clauses techniques particulières, acte d'engagement, extrait K-bis (1997-1998). Échanges avec l'architecte : correspondance (1995-1999).

474W/53 , 1995-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Dossier de consultation des entreprises : acte d'engagement (AE), règlement de la consultation, cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahier des clauses techniques particulières (CCTP), plans (1998). Attribution du marché (1998-1999). Négociations avec les entreprises (1998-1999). Ordres de service (1998-1999). Dossier de marché : AE, devis quantitatif estimatif, CCAP, CCTP, rapport initial du contrôleur technique, plans, tableau récapitulatif des travaux, avenants au marché (1998-1999). Cautions et comptes prorata des entreprises (1998-2000).

474W/52 , 1998-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Constat d'huissier (1998). Trésorerie et bilan (1997-1999). Appels de fonds n° 2 à 5 (1998-2000). Contrôle de légalité : annonce au BOAMP, procès-verbal d'ouverture des candidatures, procès-verbal d'ouverture des plis, actes d'engagement des entreprises retenues, contrat de l'architecte, contrat du bureau de contrôle, contrat du coordonnateur Sécurité et protection de la santé, correspondance, rapport de présentation, rapport d'analyse des offres (1998-1999).

474W/55 , 1997-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie aux Quatre-Chemins, aménagement intérieur de la bibliothèque Jules-Verne avenue Édouard-Vaillant. - Étude thermique par le cabinet Tibère (1997-1998). Dossier de marché pour la construction de la bibliothèque : cahier des clauses techniques particulières, plans (1997). Contrat du coordinateur Sécurité et protection de la santé (SPS) : cahier des charges particulières, acte d'engagement et annexe (1997-1998). Échanges avec le coordinateur SPS : correspondance (1998-1999). Contrat du bureau de contrôle : contrat, convention, correspondance (1997-1999). Contrôle technique des constructions : correspondance, avis techniques, rapports initiaux (1997-2000). Concessionnaires : correspondance, contrat d'abonnement (1998-1999). Taxes diverses (1999). Coupures de presse (1998-1999).

474W/54 , 1997-2000  

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Ourcq, création et présentation : rapport justificatif, situation, périmètre et état parcellaire, bilans prévisionnels, rapports justificatif du bilan prévisionnel, programmes, courriers, approbation du plan, comptes rendus de réunions de travail, plans, rapport de bilan et présentation, courriers aux ministères, à la ville de Pantin et aux architectes, parts de réalisations par l'OPHLM, relations avec la SOGIM et l'ORIP.

68W/23 , 1973-1986