Délibérations du conseil municipal 21 403 résultats (56ms)
991
,
27 octobre 1893
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour les enfants moralement abandonnés (page 380).
990
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9 décembre 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour les fournitures scolaires et les dépenses des aliénés en 1896 (page 306).
993
,
10 mars 1897
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour les frais de la conférence intercommunale (page 282).
994
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21 février 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour les frais de police en 1894 (page 188).
992
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8 février 1895
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour les frais de police en 1901 (page 307).
994
,
16 mai 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour les frais du procès Raulin (page 155).
992
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12 décembre 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour les groupes scolaires (page 357).
984
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11 mars 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour les réparations des réservoirs du cimetière (page 25).
993
,
20 décembre 1895
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour secours aux familles nécessiteuses (page 67).
1000
,
20 novembre 1914
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour secours aux familles nécessiteuses pendant la guerre (allocation de charbon) (page 59).
1000
,
10 octobre 1914
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit pour secours à des ouvriers et ouvrières sans travail (page 244).
992
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1er mai 1895
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit supplémentaire de 460,15 francs pour fournitures scolaires en 1898 (page 630).
993
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1er mars 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un crédit supplémentaire pour le service de l'enlèvement des boues (page 285).
984
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6 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un emprunt de 100 000 francs (page 6).
984
,
18 juin 1878
délibération du conseil municipal