Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
7W/62
,
28 février 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Terrain sis 43 rue Denis-Papin, acquisition par voie de préemption (page 32).
90W/15
,
27 février 1986
délibération du conseil municipal
24 rue Gabrielle-Josserand : déclaration de travaux DT 05B0021.
503W/12/5
,
2005
déclaration de travaux
5 rue Beaurepaire, modification de toiture : permis de construire PC 86B2180.
129W/5/1bis
,
1986-1987
permis de construire
Déclarations dʼintention dʼaliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 18-546 à 18-555.
778W/60
,
2018
35 rue François-Arago, travaux sur construction existante : permis de construire PC 16B0004 .
777W/34/2
,
2016
permis de construire
Registre des délibérations. - Convention d'occupation à titre précaire et révocable avec la SARL Masmonteil TP : décision 1987-380 (page 15).
90W/19
,
18 août 1987
décision du maire
Cours techniques, ouverture : affiche.
1Fi/2692
,
1962
affiche
Registre des délibérations. - Admission à l'hospice Favier de monsieur Maillard (page 234).
1000
,
8 novembre 1916
délibération du conseil municipal
Secteur du Haut-Pantin : dossiers individuels (de Wa à Zo).
340W/115
,
1992-1998
3 avenue Édouard-Vaillant : permis de construire.
43W/46/2
,
1952
permis de construire
Plans des communes du canton de Pantin par Lefèvre ingénieurs. - Drancy.
4Fi/20/5
,
1880
Échelle 1/5000e
Registre des délibérations. - Compte de mitoyenneté Calliat (page 48).
994
,
11 juillet 1900
délibération du conseil municipal
Centre de vacances d'Oléron, plans des bâtiments : réseaux électricité, chauffage, plomberie, masse, restaurant, situations, sanitaires (1974) ; plans d'exécution : restaurant, correspondance, photographies des travaux, évaluations, cahier des charges, descriptif, permis de construire, projets, acquisition de terrains (1965-1975). Centre de vacances de Saint-Jean-de-Mont en Vendée, projet d'acquisition sans suite : estimation, sommaire, devis, plans (1961).
156W/55
,
1961-1975
Immeuble sis 27 rue des Sept-Arpents, dossiers d'acquisition à un particulier n° 07-310 et 07-320 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance.
737W/48/1
,
2007