Toutes les ressources 74 461 résultats (20ms)
H/22
Personnel communal : registre des arrêtés du maire.
2330
,
avril 1980-septembre 1980
640W
640W/1-20
,
1997-2014
Dossiers médicaux n° 36717 au 37726.
590W/47
,
2006
Circulation et stationnement : arrêtés provisoires n° 362P à 497P.
792W/27
,
2018
Mobilisation pour l'ouverture du futur bureau de poste des Quatre-Chemins : photographies.
814W/556
,
12 mars 1988
Dossiers médicaux n° 841-898.
760W/10
,
2008-2018
2039. Pantin - La fabrique de wagons (David Desouches).
2FI/426
carte postale N/B
Marchés. - ADP 85002000. Aquitaine Salaison 8500900. Au service de l'école 85008000. Auto Service 85001000. Biarnab 85050 et 85042000. Bonnet 85037000.
139W/1
,
1985
Registre des délibérations. - Réparation des indemnités de fonction aux adjoints (page 154).
7W/55
,
14 mai 1965
délibération du conseil municipal
Pôle « sud » : dossiers sociaux.
797W/326
,
1993-2018
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Gestion des locaux d'habitation du 15 rue Lapérouse et 14 rue Berthier, transfert à la SEMIP (page 42).
90W/19
,
22 octobre 1987
délibération du conseil municipal
Vacances pour personnes âgées à Montsauche : affiche.
1Fi/1810
,
s.d.
affiche
Registre des délibérations. - Avis sur la création d'un bureau de tabacs rue Chevreul (page 14).
1007
,
30 novembre 1934
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Attributions du conseil municipal énumérées à l'article L. 122-20 du code des communes, délégation au maire (folio 60).
400W/9
,
29 juin 1995
délibération du conseil municipal