Toutes les ressources 74 461 résultats (16ms)
101W/63
,
1990
Registre des délibérations. - Affaire Rouvellat contre ville de Pantin, autorisation d'ester en justice : décision 1985-147 (page 65).
90W/14
,
29 octobre 1985
décision du maire
Registre des délibérations. - Redevance à fixer à la société Goulet-Turpin pour l'établissement d'un pipeline rue Delizy (page 2).
1008
,
29 novembre 1938
délibération du conseil municipal
Photographie de Serge Choisnel jouant dans un jardin en janvier 1937.
188Z198
,
1937
reproduction numérique
Registre des délibérations. - Exposition philatélique des 11 et 12 février 1984, frais de fonctionnement du bureau de poste temporaire : décision 1984-55 (page 62).
90W/12
,
29 février 1984
décision du maire
Registre des délibérations. - Révision des listes électorales : nomination des commissions (page 107).
985
,
11 novembre 1880
délibération du conseil municipal
Centres de vacances. - Séjours d'hiver, inscription : fiches individuelles d'inscription, fiches d'inscriptions annulées, copies des bons de vacances CAF, cahiers de liaison, attestions de séjour.
525W/1
,
2004
Personnel communal : notes de service, bilan social, circulaires préfectorales. Syndicat des communes : comptes rendus de la commission du personnel, règlements de formation. Conseils de discipline : comptes rendus, plan de formation. Cas personnels : notes des chefs de service, contentieux. Mouvements de personnel : lettres de motivation des agents, registres des courriers arrivés.
36W/20
,
1985
Dossiers de personnel.
29W/24
,
s.d.
16 rue Courtois : permis de construire.
21W/7/5, 4Fi/867
,
1925
permis de construire
Portrait de Marie Immaculée Douarin, élève au lycée Marcelin-Berthelot : photographies.
759W/275
,
octobre 1994
photographie
Registre des délibérations. - Soutiens de famille (page 113).
992
,
9 novembre 1894
délibération du conseil municipal
Dossiers médicaux n° 57998-58229.
760W/445
,
2009-2019
Registre des délibérations. - Abonnements à divers journaux et périodiques : avenant pour 1974 (page 89).
7W/62
,
7 février 1975
délibération du conseil municipal
68 rue Charles-Nodier : déclaration préalable de travaux DP 12B0063.
652W/5/1
,
03/07/2012-06/09/2012
déclaration préalable