Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
400W/5
,
29 octobre 1993
décision du maire
Dossiers médicaux (n° 59627 à 59821).
408W/170
,
1973-1997
RAVENEAUX Louis Raymond
H/21
Registre des délibérations. - Demande de monsieur le directeur de la Manufacture des tabacs (page 214).
991
,
29 mars 1893
délibération du conseil municipal
Comité de jumelage italien à l'espace de restauration Pailler : photographies.
759W/115
,
juillet 1994
photographie
Pôle « nord » : dossiers sociaux.
810W/509
,
2007-2021
.pdf et .odt
Registre des délibérations. - Application aux salariés communaux de la loi du 5 avril 1910 (page 120).
999
,
15 novembre 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture en grande barrière de la porte Chaumont (page 146).
990
,
12 novembre 1890
délibération du conseil municipal
LOUIS Henri Fernand
H/18
75 rue Denis-Papin : permis de construire PC 94B0028/1.
323W/8/1
,
1996
permis de construire
Registre des délibérations. - Locaux du centre des Impôts sis 1-7 rue Victor-Hugo, avenant au bail 72 RAB 008 : décision 1990-103 (page 70).
190W/23
,
23 mai 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture d'agrégats, marché négocié avec la société SBR : décision 1980-64 (page 19).
90W/7
,
21 avril 1980
décision du maire
Dossiers médicaux n° 70894-71148.
760W/508
,
2007-2019
Bureau Municipal du 16/06/03, Commissions du 19/06/03, Conseil municipal du 26/06/03 : dossier de séance, compte rendu, procès verbal.
449W/14
,
26/06/2003
Consolidation du revêtement amiante et amélioration de l'isolation thermique au gymnase Hasenfratz : demande de subventions (1979). Consolidation du revêtement amiante et amélioration de l'isolation thermique de l'école primaire Jean-Jaurès et du gymnase Rey-Golliet : demande de subventions (1979). Établissement de trottoirs quai de l'Ourcq, chemin de la Carrière, impasse du Petit-Pantin, rues Saint-Louis, Berthier et Lapérouse : appels d'offres (1981).
34W/83
,
1979