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2FI/1094
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Tarif des cantines scolaires (page 18).
7W/53
,
24 mars 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mesures à prendre pour atténuer les effets de la cherté du pain (page 420).
979
,
21 décembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture d'une ligne de trésorerie de 45 000 000 francs, convention de réservation de trésorerie avec la Société générale (folio 60).
400W/7
,
29/09/1994
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire ville de Pantin contre Degert Françoise, autorisation d'ester en justice (page 40).
90W/10
,
30 septembre 1982
délibération du conseil municipal
202 avenue Jean-Jaurès : permis de construire PC 12B0041.
668W/26/1
,
28/11/2012-29/01/2015
permis de construire
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 14-278 à 14-314.
695W/48
,
2014
Registre des délibérations. - Affaire menuiserie Vie, note de frais et honoraires de maîtres Lesage, Leroi et Théodore : décision 1989-137 (page 63).
190W/20
,
27 avril 1989
décision du maire
Alliance syndicale du commerce et de l'industrie, récompense de Lucie Zelner pour vingt-cinq années consécutives de service dans la maison Gaut-Blancan et compagnie : diplôme d'honneur.
177Z/6
,
1931
Registre des délibérations. - Frais de bureau : autorisation de contracter un abonnement pour les fournitures qui composent cette dépense en 1860 (page 27).
979
,
14 février 1860
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Anticipations dans le cimetière (page 375).
979
,
9 avril 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Terrain sis 140 avenue Jean-Lolive, convention de mise à disposition avec la SCI Pantin-Manufacture : décision 1995-97 (folio 87).
400W/9
,
26 juillet 1995
décision du maire
Registre des délibérations. - Vœu relatif au problème du logement social (page 74).
7W/61
,
12 octobre 1973
délibération du conseil municipal
22 rue Cécile-Faguet : permis de construire.
21W/4/53, 4Fi/771
,
1927
permis de construire
Registre des délibérations. - Subventions à diverses sociétés et groupements (page 165).
7W/55
,
16 juillet 1965
délibération du conseil municipal